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298 résultats pour « Bacquey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02035

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

le contrôle des dates de péremption » ; que suite à un contrôle en date du 7 décembre 2004 de la direction de la répression des fraudes faisant état d'inversion d'appellation dans l'étiquetage des barquettes

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01476

Cassation

8 juillet 2014

8 juillet 2014

terrain, et que cette somme correspond à 400 jours de consultants à 1000 € par jour, ce qui lui paraissait être beaucoup de travail pour une entreprise de cette taille simplement pour améliorer les " banquettes

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01479

Cassation

8 juillet 2014

8 juillet 2014

terrain, et que cette somme correspond à 400 jours de consultants à 1000 ¿ par jour, ce qui lui paraissait être beaucoup de travail pour une entreprise de cette taille simplement pour améliorer les "banquettes

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100015

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

.] ; ( ) se borne à fournir plusieurs témoignages établis notamment par divers entrepreneurs intervenus sur les chantiers du lotissement et de la maison d'habitation (Entreprise Laban-Bacque, Entreprise

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00138

Cassation

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Dans le mail du 11 mai 2009 répondant à la demande d'Irène Y... d'utiliser des légumiers pour mettre les épluchures et non des barquettes en aluminium, Nicolas X... explique qu'il ne disposait pas de légumiers

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200272

Cassation

19 février 2009

19 février 2009

leurs prétentions ; qu'au soutien de sa demande de provision au titre du hammam, la société SIHPM invoquait un diagnostic des installations thermiques établi par la Société Bétior, une analyse des banquettes

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301633

Cassation

18 décembre 2012

18 décembre 2012

établi par les attestations et documents commerciaux fournis (pièces n° 18, 20, 860, 861) qui établissent les annulations de réservations et la cessation de l'utilisation notamment de la salle de banquets

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10847

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

travaillé à Autogrill aéroport Marseille Provence, en collaboration avec Madame [KR] [BA] qui assurait les demandes des clients, des sociétés internes et externes pour toute prestation de séminaires, banquets

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01271

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

[Le salarié] verse d'ailleurs une attestation du 11 novembre 2012 de Monsieur Fouzi P..., ancien responsable de la Restauration et Banquets de la SAS Grand casino de Beaulieu, qui témoigne avoir « reçu

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01272

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

[Le salarié] verse d'ailleurs une attestation du 11 novembre 2012 de Monsieur Fouzi P..., ancien responsable de la Restauration et Banquets de la SAS Grand casino de Beaulieu, qui témoigne avoir « reçu

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10226

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

BLEU ROYAL, constituée le 06/03/2012, sise [...] , a pour objet la gestion et l'exploitation de restaurants / bars, l'activité de restauration commerciale dite événementielle via l'organisation de banquets

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300627

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

régissant le centre commercial ; que les preneurs versent notamment aux débats : - un constat d'huissier établi le 22 octobre 2008 faisant ressortir que le plafond est poussiéreux, la détérioration des banquettes

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00338

Cassation

7 mars 2017

7 mars 2017

[Le salarié] verse d'ailleurs une attestation du 11 novembre 2012 de Monsieur Fouzi Q..., ancien responsable de la Restauration et Banquets de la SAS Grand casino de [...], qui témoigne avoir « reçu, sur

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cr

613725c0cd5801467742041d

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

" amené quatre tabourets, une table, quatre chaises et quatre fauteuils " ; puis il y a eu une seconde livraison faite par les époux B... et Mme France N... comprenant une demi-douzaine de pièces banquettes

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01132

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 11 mai 2010, deux individus, dont l'un était porteur d'un pistolet-mitrailleur, ont été vus traversant le [...]           

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01270

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

[Le salarié] verse d'ailleurs une attestation du 11 novembre 2012 de Monsieur Fouzi CC..., ancien responsable de la Restauration et Banquets de la SAS Grand casino de Beaulieu, qui témoigne avoir « reçu

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00769

Cassation

24 avril 2013

24 avril 2013

salarié, dans un courrier adressé le 12 juillet 2007 à l'employeur, lui rappelant que depuis le 26 mars 2007 il était ainsi chargé de confectionner et de ramener de Palavas-les-Flots à Alès des repas en barquette

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00190

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

plaque même, une des barres étant ouverte/croquée en l'une de ses portions semi-cylindriques, laissant ainsi apparaître son fourrage, le tout étant accompagné d'une représentation d'une noisette et d'un baquet

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