Antoine E..., 2°/ Mme Antoine E..., demeurant ensemble aux Abymes (Guadeloupe), lotissement Flory n° 12, en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit

l'expert ressortent d'agissement à court terme par défaut d'entretien et tout spécialement par défaut d'épandage d'engrais et défaut d'aération du sol, lequel s'asphyxie, entraînant une dégradation de la flore

s'agissait d'une part essentielle de sa rémunération; qu'il ressort des éléments du dossier que: - c'est à compter du 21 janvier 2010 que Monsieur [X] a été chargé du programme « Flora

Flores, conseiller référendaire rapporteur, M. Chollet, conseiller doyen, MM. Ludet, Mallard, Mmes Goasguen, Vallée, Guyot, Aubert-Monpeyssen, Schmeitzky-Lhuillery, MM.

suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 4 mai 2001), que la société de banque BICS (la banque) a déclaré une créance au passif du redressement judiciaire de la société civile immobilière Flore

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Bofrost France, de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de M.

Flores, conseiller, les observations de la SCP Doumic-Seiller, avocat de M. [E], et l'avis de M.

Flores, conseiller, et Mme Aubac, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu

Flores, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Distribution Casino France, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [E] et de Mme [F], de la

(les investisseurs) ont acquis de la SCI Plescop résidence Mary Flor, en état futur d'achèvement, divers biens immobiliers dans une « résidence-services » pour personnes âgées, qu'ils ont donnés à bail

QUE LA LOI N'EXIGE PAS, POUR QUE LE DELIT SOIT CONSOMME, QU'IL Y AIT EU DESTRUCTION EFFECTIVE DE POISSON, QUE L'IMPORTANCE ET LA NOCIVITE DU PRODUIT DEVERSE IMPLIQUENT UNE ACTION NEFASTE TANT SUR LA FLORE

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 811 F-D Pourvoi n° X 23-11.359 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM

Florus, desquelles il résulte que celui-ci se désiste du pourvoi formé par lui le 23 mars 1998 contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 26 février 1998, qui,

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Adecco France, de la SCP Boullez, avocat de M.

Flores, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Flores, conseiller, et Mme Aubac, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu

Flores, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet François Pinet après débats en l'audience publique du 2 octobre 2024 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de

Régis X..., Mme Floryse Y..., Mme Lyslane Z..., M. Gérald X..., nus-propriétaires, et dont M.