AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Ghislaine C..., épouse A..., 2°/ M.

. ; 5°) Madame Ghislaine Z... née Y..., demeurant à Saint-Herblain (Loire-Atlantique), ... ; 6°) Mademoiselle A...

Charles X..., demeurant à Le Breuil-en-Auge (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1989 par la cour d'appel de Caen (3e chambre, section sociale), au profit de Mlle Ghislaine Z..., demeurant

Ghislaine, demeurant ... (Eure), 3°) Mme DACUNHA Maria Y...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine Z..., demeurant ...

Ghislain B..., demeurant ... et ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Patrick Y..., 3°) Mme Ghislaine Y..., demeurant tous deux à Cissey, commune de Merceuil (Côte d'Or), Meursault, en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1990 par la cour d'appel de Lyon (chambre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine X..., demeurant ..., 83330 Castellet Village, en cassation

Benoît C..., 6 / de Mme Ghislaine D..., 7 / de Mme Danielle A..., tous six domiciliés à la société Class France, avenue du ..., 8 / de M.

(Oise), 4 ) Mme Ghislaine X..., demeurant, née Legras, demeurant ... (Oise), 5 ) M. René Y..., demeurant ... (Oise), 6 ) M. Lucien A..., demeurant ... (Oise), 7 ) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine B..., demeurant ..., en cassation d'un

Hubert X..., demeurant ..., 2°/ Mme Ghislaine Z..., épouse X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

Roger X..., 2 / de Mme Ghislaine Y..., épouse Chanson, demeurant ensemble 15100 Tanavelle, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, de son premier mariage, Ghislaine X... a eu deux filles, Mmes Jocelyne Y... et Dominique

Alain F..., demeurant ..., 10°/ de Mlle Ghislaine F..., demeurant ... en Royans, 11°/ du Fonds de Garantie, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Mme C... a déposé un pourvoi incident

Jacques B..., sans profession, demeurant et domiciliée ..., tous trois de nationalité belge, 4°) Mme Ghislaine X..., épouse C..., demeurant et domiciliée ..., à Monté-Carlo (Monaco), en cassation

X... des fins de la poursuite du chef d'agression sexuelle aggravée et débouté Mme Ghislaine Z..., partie civile, de ses demandes ; que seul le procureur de la République a relevé appel de cette décision

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 19 mai 1998 par Me Blanc, avocat à la Cour de Cassation, agissant pour Mlle Ghislaine

Jacques Y..., 2 / de Mme Ghislaine X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., 3 / de M. Bernard B..., demeurant ..., 4 / de M.

Serge X..., 2 / de Mme Ghislaine X..., demeurant ensemble 7,chemin de Sur les Crêts, 74200 Thonon-les-Bains, 3 / de la société Cofidis, dont le siège est : 59675 Wasquehal, 4 / de la société