Bergère Invest justifie, par un procès verbal de réception des ouvrages en date du 11 octobre 2007, de la fourniture et de la pose d'un escalier sur limon central reliant le rez-de-chaussée au premier

Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [K], de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de Mme [J] [Y], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de

Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de MM.

Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, et l'avis de M.

Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations de la SCP Richard, avocat de la société FHF International et de M. et Mme [G], de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur général

Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations de la SCP Doumic-Seiller, avocat de Mme [K], après débats en l'audience publique du 5 mars 2024 où étaient présents Mme Champalaune

Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Etablissements Bocahut, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et

Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. [O], de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. [Z], et l'avis de M.

Sur le rapport de Mme Lion, conseillère référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Lion, conseillère référendaire, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de Mmes [T], [P] et [L] [F], de Me Haas, avocat de Mme [O], et l'avis de Mme Picot-Demarcq

: vous aviez demandé la participation de votre assistante à un séminaire à Lisbonne.

"Le Liron" à Alès (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1988 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit du Cabinet Louis Amarine, dont le siège est ..., pris en la personne

E B..., demeurant à Lisbonne (Portugal), ..., 3°/ de Mme Rosalie A..., demeurant à Constance (République Fédérale Allemande), ..., 4°/ de M.

sur le pourvoi n° N 97-17.626 opposant la société Bachy dont le siège est Les Colonnades ... à la société Belbetoes Fundacoes e Betoes Espaciais LDA dont le siège est 21000 Defensores de Chaves 83, Lisbonne

. ; qu'il avait souscrit, en 1994, trois contrats d'assurance-vie Tercap désignant sa soeur, Mme X..., épouse Z..., en qualité de bénéficiaire et, en 1996 et 1998, deux contrats d'assurance-vie Lion vie

Cap 18, Cap Ferrat, du Donjon, Varenne Bellechasse, société civile immobilière La Plaine avenir, société civile immobilière Cévennes, société civile immobilière ..., société civile immobilière Carnot lion