CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

10 600 résultats pour « Robin-Roques »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110053

Cassation

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110346

Cassation

29 mai 2024

29 mai 2024

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110655

Cassation

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de Mme [O], de Me Balat, avocat de la caisse de Crédit mutuel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110449

Cassation

7 juin 2023

7 juin 2023

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Haas, avocat de M. [W], de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110539

Cassation

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de Mme [K] [G], de Me Haas, avocat de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR91075

Cassation

21 novembre 2024

21 novembre 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejReins Pourvoi n° : U 21-13.096 Demandeur : Mme [K] et autre Défendeur : l'association Robin des bois et autres Requête n° : 636/24 Ordonnance

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110369

Cassation

28 mai 2025

28 mai 2025

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Duhamel, avocat de la société Leroy Merlin France, après débats en l'audience publique du 1er avril 2025

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110438

Cassation

18 juin 2025

18 juin 2025

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110554

Cassation

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Balat, avocat de Mme [H] et de M. [V], et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110174

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Haas, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110648

Cassation

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. et Mme [U], de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Créatis

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110440

Cassation

18 juin 2025

18 juin 2025

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Eurotransak, après débats en l'audience publique du 6 mai

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110439

Cassation

18 juin 2025

18 juin 2025

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Spinosi, avocat de Mme [L], de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C110326

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SAS Zribi et Texier, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10023

Cassation

4 janvier 2023

4 janvier 2023

de garantir et est exclusivement régie par les termes de la lettre de garantie ; que la cour d'appel a constaté (p. 7 et 8) que la société Lauris avait accepté l'offre de reprise de la société Groupe Robin

Source officielle
CC

cr

613725c9cd5801467742081d

Cassation

5 août 1998

5 août 1998

Fegersheim, le 3 août 1997 vers 13 heures, en état de choc et portant des marques de violences, déclarant quelle avait été violée par un client de nationalité allemande, âgé d'environ cinquante ans, roux

Source officielle
CC

soc

613723a6cd5801467740c7a6

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

Waquet, Merlin, Le Roux-cocheril, Brissier, Finance, Texier, Mme Quenson, conseiller, M. Poisot, Mmes Maunand, Bourgeot, MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110165

Cassation

1 mars 2023

1 mars 2023

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la société Blizzard Entertainment, de la SCP Waquet, Farge et Hazan

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110300

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de la société Pharmacie des Mimosas, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110830

Cassation

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de M. et Mme [B], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale

Source officielle

Page 15 sur 530

← PrécédentSuivant →