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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613723d2cd5801467740e98c
15 mai 2002
Plaisance, 98800 Nouméa, défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00300
31 mars 2021
Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche Enoncé du moyen 10. M. T...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100444
16 juin 2021
Sur le premier moyen Enoncé du moyen 4.
soc
613723bbcd5801467740d6aa
5 mars 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée en qualité de candidate élève éducateur par
61372275cd580146773fd3a4
22 février 1995
n'est pas fondé ; Sur le second moyen : Attendu que l'employeur fait encore grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer à la salariée une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse
ECLI:FR:CCASS:2022:C100277
30 mars 2022
Sur le premier moyen, pris en ses deuxième à cinquième branches Enoncé du moyen 5.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200961
29 septembre 2022
Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa sixième branche, ci-après annexé 8.
cr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00337
24 mars 2020
Mais sur les troisième, pris en ses autres branches, quatrième, cinquième, pris en ses autres branches, sixième, septième et huitième moyens Enoncé des moyens 7.
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00832
30 juin 2021
Examen des moyens Sur le moyen unique du pourvoi principal, ci-après annexé 4.
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01630
24 septembre 2019
; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; II.
6079b1c29ba5988459c5338c
1 juin 2005
n'est pas fondé ; Sur le moyen unique du pourvoi incident du syndicat CFDT des personnels du groupe RATP, CFDT -RATP, et le premier moyen du pourvoi incident des syndicats UGICT-CGT et GATC, réunis
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00559
13 novembre 2025
Examen du moyen Enoncé du moyen 3.
ECLI:FR:CCASS:2020:C100202
11 mars 2020
Examen du moyen Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche, ci-après annexé 4.
613721a7cd580146773f5a92
21 janvier 1992
- Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., vendeuse en charcuterie dans un stand de la société CCA Charcuterie alsacienne, implantée dans un supermarché, a été licenciée pour faute grave, le 18 janvier
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00466
11 septembre 2024
Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 4. M.
61372684cd580146774262d8
22 mai 2001
Bartoli, substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris ; " aux motifs que les appelants demandent, in limine litis, la récusation de M.
ECLI:FR:CCASS:2020:C300024
16 janvier 2020
dont le siège est [...], 7°/ à la société Archipel, société civile professionnelle, dont le siège est [...], défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00246
11 mars 2026
Sur le premier moyen, pris en ses deux premières branches Enoncé du moyen 10.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01325
30 mars 2016
(ou normal) du journal la Tribune le progrès, qui ne peut être un spécialiste de la politique agricole, à la lecture de ces écrits ne peut imaginer, ainsi que le prétend l'appelante, que l'importation
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00294
10 mars 2026
Mais sur le premier moyen Enoncé du moyen 5.
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