X... est marchand de glaces ambulant lors de compétitions sur les circuits automobiles ; qu'il a assigné M.

, sorbets et crèmes glacées du 17 mai 2004 et l'article 3.2.2 de la convention collective nationale des cinq branches des industries alimentaires diverses du 21 mars 2012 ; 2.

B... a vendu, avec clause de réserve de propriété, à la société Miel des machines à crème glacée de marque Garda et de type 400, que celle-ci a revendues à M.

PUBLIC POUR L'INSTALLATION D'UNE TERRASSE, A CONCEDE A MME X..., MOYENNANT LE PAIEMENT D'UN LOYER, UN EMPLACEMENT SUR LE TROTTOIR, EN VUE DE L'EXPLOITATION D'UN COMMERCE DE VENTE DE GAUFRES, CREPES ET GLACES

X..., engagé verbalement en août 1998 en qualité de directeur de l'hôtel Ibis de la Glacerie par la société Resthotelière, a été licencié le 25 janvier 2002 avec dispense d'exécution de préavis, en raison

prévue et réprimée par les articles 5 et 26 du décret du 21 juillet 1971 relatif à l'inspection sanitaire et qualitative notamment des denrées d'origine animale (1 infraction) ; 3 ) mis en vente des glaces

, demeurant ... à Nouvion-le-Ponthieu (Somme), en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1986 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit de la société anonyme de DISTRIBUTION DE GLACES

dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette les demandes de la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France et de la société Valette "Surgelés et crèmes glacées

Z... dont il indique qu'il n'est pas expert judiciaire, qu'il est spécialiste en meubles et sièges du XIXème siècle et qu'il n'a aucune connaissance particulière en matière de glaces du XVIIIème Siècle

la station puisque, le 14 septembre 1989, le club spéléologique "Les Dolomites" avertissait le directeur de la station de Flaine de sa dangerosité résultant d'une importante diminution du bouchon de glace

renferme ; qu'en relevant, pour débouter l'assureur de sa demande de mise hors de cause, que le contrat souscrit par la société Cima couvrait « « l'assurance des bâtiments et de leur contenu et le bris de glace

attaqués (Caen, 19 janvier 2018), le groupe David, composé de la société David miroiterie et de la société David services, a été repris le 22 septembre 2010 par le groupe verrier japonais AGC (Asahi Glass

procédure pénale, défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions et manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le demandeur coupable d'avoir volontairement détruit les essuie-glaces

susvisé, ensemble les articles 1382 et 1383 du Code Civil ; Mais attendu que l'arrêt retient qu'aux termes d'un arrêté conjoint municipal et préfectoral du 6 janvier 1981, "en temps de neiges et de glaces

FRIDELING PAR LA CAISSE DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES COMMERCES DE L'ALIMENTATION D'AUTRE PART, ADMIS L'INTERVENTION DE LA CAISSE NATIONALEE PROFESSIONNELLE D'ALLOCATIONS VIEILLESE DE LA PATISSERIE, GLACERIE

une grosse réparation le remplacement d'un encadrement métallique maintenant les vitrines d'une boutique par une ossature en aluminium avec drainage des fonds de feuillures et maintien des nouvelles glaces

X..., qui avait acheté à la société Locafit-France une machine à fabriquer des crèmes glacées détenue par M.

culpabilité ; qu'en l'espèce, les officiers de police judiciaire du SRPJ de Lyon, agissant sur commission rogatoire en date du 17 août 1988, ont procédé à une présentation à témoins des inculpés derrière une glace