Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Lyon, 9 mars

Mmes [K] et [U] [Y] ont dessaisi l'avocat le 24 avril 2018. Examen des moyens Sur le premier, le deuxième et le troisième moyen du pourvoi incident, ci-après annexés 6.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, le troisième moyen, et le sixième moyen, pris en ses deuxième et troisième branches, proposés pour M.

Examen des moyens Sur les premier, deuxième et troisième moyens, le dernier pris en sa première branche La deuxième chambre civile a délibéré sur ces griefs, sur l'avis de M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche 5.

en ses deux branches : Attendu que M.

moyen : Délibéré par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, sur l'avis de M. de Monteynard, avocat général, et après débats à l'audience publique du 13 décembre 2017, où étaient présents

Examen des moyens Sur le deuxième moyen, sur le troisième moyen, pris en sa première branche, et sur le cinquième moyen 6.

, par décision du 11 décembre 2001, la peine disciplinaire d'interdiction temporaire d'un an ; que l'arrêt attaqué (Nîmes, 7 mai 2002) a confirmé cette décision ; Sur le premier moyen, tel qu'énoncé

et de les avoir transmises par RPVA ; Mais attendu que le rejet du premier moyen rend ce grief sans portée ; Et attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur ce moyen

ne sont fondés en aucune de leurs branches ; Sur le premier moyen, pris en ses deuxième et troisième branches du pourvoi n N/94-12.393, sur le deuxième moyen, pris en ses deux branches du même pourvoi

Y... en résolution dudit plan ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 6.

X... ayant été relaxé des poursuites disciplinaires, le procureur général a formé un recours contre la décision du conseil de l'Ordre; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que

Examen des moyens Sur le premier moyen et le deuxième moyen, pris en ses troisième et quatrième branches 9.

moyen, pris en ses trois branches : Attendu que M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses deux premières branches, ci-après annexé 2.

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 4.

Les deux procédures ont été jointes. Examen des moyens Sur le premier moyen 6.

Examen des moyens Sur les deuxième et troisième moyens, ci-après annexés 5.