à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique

la cassation ; La société Nemrod et M. et Mme [Z] ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal n° Y 14-23.859 invoque, à l'appui de son recours, le moyen

simplifiée, dont le siège est [Adresse 45], venant aux droits de la [2] ([8]), dont le siège est [Adresse 48], contre des arrêt rendus les 9 et 16 décembre 2013 par la cour d'appel de Toulouse (4e

Michel X..., domicilié [...]                             , contre l'arrêt rendu le 23 mars 2017 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Des difficultés étant survenues lors du règlement de la succession, M. [F] [O] a assigné son frère en partage. Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 3. M.

La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 28 mai 2019, où étaient présents : M.

Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

présent arrêt ; Le demandeur au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA

, qui tend à analyser alternativement chacun de ces éléments, n'est pas fondé ; Sur le troisième moyen : Attendu que M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Madame X...

est [...] , défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA

Z..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de Mme Y..., l'avis de Mme B..., avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen relevé d'office, après avis

Public Foncier de Lorraine ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile ; Attendu que le moyen

au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 26 septembre 2017, où étaient présents : M.

de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 29 janvier 2019, où étaient présents : M.

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal de la société Enoncé du moyen 3.

Le dossier a été communiqué au procureur général.

Le dossier a été communiqué au procureur général.

La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.