Les sociétés Altran technologies et Altran lab ont formé un pourvoi incident contre les mêmes arrêts.

La société Altran technologies a formé un pourvoi incident contre les mêmes arrêts.

La société Altran technologies a formé un pourvoi incident contre les mêmes arrêts.

Les société Altran technologies et Altran lab ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

La société Altran technologies a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

La société Altran technologies a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

La société Altran technologies a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

A... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 17 octobre 2001, où étaient présents : M.

d'acte, le salarié expose les faits suivants : "Je suis conduit à constater la rupture abusive de mon contrat de travail du fait de l'employeur, la société COR, dont je suis par ailleurs

2], défenderesse à la cassation ; Mme [M] [S] a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation

, 25 juin 2003) d'avoir requalifié le contrat de travail à temps partiel en un contrat de travail à temps complet ; Mais attendu que selon l'article L. 212-4-3 du Code du travail, le contrat de travail

Dominique A..., défendeurs à la cassation ; Mme Y... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 10 octobre 1995, où étaient présents : M.

Examen des moyens Sur le second moyen du pourvoi incident de l'employeur 3.

La société Brasil Tropical a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Examen des moyens Sur le moyen unique du pourvoi incident n° Y 18-23.024, ci-après annexé 6.

moyen n'est pas fondé ; Sur le moyen unique du pourvoi incident formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal du salarié, tel qu'annexé au présent arrêt : Attendu qu'il

José Z..., demeurant ... (12ème), défendeurs à la cassation ; La société Penauille a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 1er juin 1993, où étaient

Sur le moyen unique du pourvoi incident de la société Esem Etirage : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir dit le licenciement de M.

] , défenderesse à la cassation ; La société Comeca systèmes a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de