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452 résultats pour « Chenevier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372389cd5801467740b13a

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

société Métro Soge, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., 2 / de la société Métro Villeneuve, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., 3 / de la société Métro Chenevières

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

EARL DE LA CHENEVIERE

SIREN 405099318Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne

12/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHENEVIERES ENERGIE

SIREN 518254685Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

11/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI DE LA CHENEVIERE

SIREN 382904134Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

21/07/2026

Voir →

Créations

SCI CHENEVIER - LA GUERIE

SIREN 107244535Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET CHENEVIER - MOCHKOVITCH

SIREN 509752549Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

09/07/2026

Voir →

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301067

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

désordres depuis plusieurs années n0tamment en ·ce qui concerne les menuiseries bois non entretenues, que ce défaut d'entretien était visible au niveau des sanitaires, de la cuisine en sous sol, des chéneaux

Source officielle
CC

civ3

61372393cd5801467740b8e7

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

pourvoi n° S 98-23.016, réunis, ci-après annexés : Attendu que la cour d'appel, abstraction faite d'un motif surabondant, a légalement justifié sa décision de ce chef en retenant souverainement que le chéneau

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300990

Cassation

19 septembre 2012

19 septembre 2012

ARAVIS et CHAMROUSSE (couverture de balcon de l'appartement CHAMROUSSE et plancher extérieur en façade de l'appartement ARAVIS ainsi que la réalisation postérieure d'un appentis avec pose de toit, chéneau

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01051

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

(attaché commercial), CHENINI (responsable des livraisons), et B...

Source officielle
CC

cr

613724f4cd58014677419bf7

Cassation

8 mars 1988

8 mars 1988

deux ouvriers de la Sarl Sobac, spécialisée dans les travaux de bardage et de couverture, étaient occupés, à une hauteur d'environ huit mètres par rapport au sol, à la pose d'un revêtement dans les chéneaux

Source officielle
CC

civ3

613720b4cd580146773edb79

Cassation

19 octobre 1988

19 octobre 1988

de la partie inférieure du mur de cinq mètres environ, est aménagé pour recevoir les eaux pluviales en provenance de l'immeuble de l'association Saint Marcel et que ces eaux sont recueillies dans un chéneau

Source officielle
CC

civ3

6137222dcd580146773fad80

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

ignorer, lors de la signature de l'acte, ni les plans de construction de la maison, ni que la construction réalisée en limite de propriété impliquait nécessairement un débord du toit et une descente de cheneaux

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301329

Cassation

13 novembre 2014

13 novembre 2014

X...a constaté, sur l'incident du 4 décembre 1997, que « la collision de l'armoire hydraulique avec le chéneau ¿ est très probablement liée à une hauteur excessive de l'armoire, conjuguée avec l'adjonction

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300579

Cassation

12 mai 2010

12 mai 2010

que rien ne permet de présumer que le dommage ne serait survenu à la suite de l'orage exceptionnel du 30 mai 1999 si ces travaux avaient été réalisés ; que l'expert observe que les débordements du chêneau

Source officielle
CC

civ3

613723b7cd5801467740d4b0

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

89 et que deux permis de construire modificatifs avaient été obtenus en juin et octobre 1990 pour permettre la création d'ouvertures, au premier étage, d'une terrasse solarium encastrée, la pose de chéneaux

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300682

Cassation

26 mai 2009

26 mai 2009

AR du 19 octobre 2000) faisant état de ce que si les peintures extérieures lui incombaient, du côté des propriétaires, ils s'étaient engagés à effectuer des travaux et notamment le remplacement des chêneaux

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CC

civ3

à l'arrêt de l'avoir déboutée de son action en réparationc/M. Z

61372180cd580146773f44e2

Cassation

27 mars 1991

27 mars 1991

Z... qui a déposé un rapport, entériné par arrêt de la cour d'appel de Paris du 23 novembre 1978, préconisant des travaux de réfection du chéneau et des tuyaux de descente, que les travaux ont été exécutés

Source officielle
CC

civ3

61372193cd580146773f4eda

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

défaut de mise en oeuvre de l'étanchéité, particulièrement d'une défaillance du revêtement d'étanchéité en bas des pentes de toiture et à la jonction des toitures opposées qui se raccordent dans un cheneau

Source officielle
CC

civ1

B... de son désistement du pourvoi en tant que dirigéc/Mme X

613720f4cd580146773efc32

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Eric Z..., demeurant à Cheneche (Vienne), 4°/ M.

Source officielle
CC

soc

6137224acd580146773fbbe4

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

Didier A... demeurant à Cherveix Cubas (Dordogne), 4 / de M. Jean-Noël X..., demeurant ...

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310146

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

Les époux [X] font grief à l'arrêt attaqué de les AVOIR déboutés de leurs demandes reconventionnelles de retrait des pièces d'appui des fenêtres et de l'avancée en sous face sur laquelle est fixée un chéneau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200134

Cassation

15 février 2024

15 février 2024

Il ressort de l'arrêt que les dommages occasionnés au bâtiment de M. et Mme [S] sont imputables à un chéneau de toiture défectueux, propriété de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301403

Cassation

1 décembre 2010

1 décembre 2010

dimensionnement des siphons de sol évacuant les eaux pluviales des balcons, au sous dimensionnement d'une descente d'eau, au défaut de pente de certaines gouttières havraises, aux velux inscrits dans les chéneaux

Source officielle
CC

soc

61372291cd580146773fe8ed

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

Jean-Denis YE..., demeurant anciennement ... et actuellement ..., 28 / de Mme Monique XM..., demeurant Les Chenevières, 57420 Secourt, 29 / de Mme Q...

Source officielle