A..., faisant état d'un « refus le 3 avril 2002 de CAI et CAI Chevreux de prendre en charge les opérations de Back Office, quelques jours plus tard, refus d'une filiale spécialisée de CAI de prendre en

des éléments suivants : "- ils avaient fait l'objet d'une précédente vérification IRPP sur les revenus 1980 à 1983, "- les sommes fraudées sont importantes, "- Monique X..., chef d'entreprise chevronnée

de son usine ; que le 10 juillet 2000, après que Gérard X... ait donné une autorisation de travail, Christian Y..., responsable du chantier se rendait sur les lieux avec Christian Z..., électricien chevronné

dans la lettre du 15 mars 2004, Peter Z..., qui s'estime créancier de la société Synergie Italia, en fonction des premières décisions des tribunaux italiens et qui s'adresse à des hommes d'affaires chevronnés

en tant que secrétaire aurait pu paraître suspect ; qu'il résulte en outre des éléments du dossier qu'elle a effectué un travail réel au sein de l'entreprise puisque sa présence sur le site de Saint Cheron

surveillance en demandant à être informé sur l'état de santé de sa patiente ; "alors, en outre, qu'il n'est pas démontré qu'une intervention du docteur E..., à supposer que celui-ci ait été appelé au chevet

Dufour, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevrau, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Marne Cuirs, de la SCP Desaché et Gatineau

Georges X..., demeurant résidence Chevreuse, bâtiment 3, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1999 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de l'Association de prévoyance

[H], selon lesquelles ladite bande ourlée est fixée sur le seul chevron de couverture de l'habitation de M.

déclarations des protagonistes et des photographies du foyer de l'incendie :- qu'il trouve son origine dans la grande cheminée du séjour, à la suite d'une reprise de feu dans la nuit au niveau des chevrons

travaux avec des saignées ouvertes et laissées en l'état ; d'infiltrations d'eau et d'humidité à l'intérieur de la villa en provenance de la toiture et des volets en mauvais état (flèche en toiture, chevrons

en zone profonde avec utilisation du gaz respiratoire Trimix, avait reçu du responsable des plongées mission d'équiper les lieux d'une corde après que ceux-ci eussent été repérés par des plongeurs chevronnés

requête et le prononcé de la décision ; que de surcroît il faut constater à l'examen des pièces produites que celles-ci ne sont pas d'un si grand nombre et d'une si grande complexité qu'un magistrat chevronné

ET VAN Y..., PROPRIETAIRES, ONT, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 18 AVRIL 1960, CONSENTI A ROGER X..., ENTREPRENEUR DE CHAUFFAGE CENTRAL ET D'INSTALLATIONS SANITAIRES, ETABLI ..., A SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE

E..., embauché le 1er septembre 1977 en qualité de directeur administratif et financier par la société CP Clare Electronique, ayant son siège social à Chevreuse en France et son exploitation à Proville-Cambrai

Marc Z... coupable du délit d'entrave aux fonctions de Mme X..., déléguée syndicale ; "aux motifs adoptés des premiers juges qu'"en cours d'année scolaire, les fonctions de Mme X..., éducatrice chevronnée

devant la Cour de Cassation ; Attendu, d'autre part, que, répondant aux conclusions, l'arrêt retient, par motifs adoptés, que l'affaissement de la toiture, dû au mode de raccordement défectueux des chevrons

Z..., lutteur "chevronné", possédant une expérience de huit années, avait pratiqué sur un débutant qu'il était chargé d'entraîner une prise qui ne correspondait pas à ses aptitudes et pouvait en conséquence