que cette indication était absente sur l'exemplaire retourné à la société Albert Lefèbvre organisation ; que de même avait été rajoutée sur l'exemplaire produit par X..., écrite à l'encre rouge et fléchée

support, ainsi que cela est "clairement" représenté à la figure 2, la cour d'appel a dénaturé cette figure qui montre que les petites lèvres offrent une résistance à l'affaissement et ne sont pas fléchies

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt confirmatif attaqué (Angers, 19 décembre 2006), que le syndicat du Livre de La Flèche Filpac-CGT et 43 salariés

société Euroma, manutentionnaire ; que la société Euroma, ne disposant pas du matériel de levage nécessaire, a eu recours, pour la mise à bord, à la société Intramar ; qu'au cours de l'opération, la flèche

1982 dans la matinée pour ce faire ; que le 26 septembre 1982, vers 2 heures, la grue s'est abattue sous l'effet d'un vent violent et a endommagé la résidence Soleillades ; qu'il est apparu que la flèche

Mme X..., ès qualités de mandataire liquidateur, qui a déclaré, par mémoire déposé au greffe le 17 juillet 1998, reprendre l'instance, 3 / des Etablissements Huet, dont le siège est Route de La Flèche

relevé que l'action avait été engagée par le syndicat des copropriétaires et que le jugement du 27 octobre 1988 en résultant avait pris en considération la reprise des désordres liés au phénomène de flèche

travail intérimaire, mis par celle-ci à la disposition de la société Pigeon Charpentes, a été électrocuté alors qu'il livrait des éléments de charpente sur un chantier de la société Tradi Atlas, la flèche

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 14 novembre 2008) et les productions, que le 30 janvier 1991, la flèche

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QU'AU COURS DE TRAVAUX EFFECTUES POUR LE COMPTE DES PONTS ET CHAUSSEES PAR L'ENTREPRISE PIERRON, LA FLECHE D'UNE PELLE MECANIQUE

que le demandeur aurait dû vérifier que les parties du chantier interdites étaient bien inaccessibles et lui faire grief de l'absence de panneaux d'interdiction sur l'ascenseur situé hors du circuit fléché

Mans ; remet, en conséquence, sur ce point, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal d'instance de La Flèche

X... relate qu'en tant qu'ancien couvreur professionnel", il avait procédé à la vérification promise dans le "compromis" et avait indiqué, ensuite, à l'acquéreur que "la fameuse "flèche" n'était qu'une

sécurité dans l'entreprise, a donné l'ordre à ses préposés de décharger le sable avec la grue de la péniche, l'utilisation de celle-ci s'est avérée impossible en raison de l'insuffisance de longueur de sa flèche

texte que n'est pas prohibée la publicité qui permet à l'avocat de procurer au public une nécessaire information ; Attendu que pour dire que la plaque portant la mention "cabinet d'avocats" avec une fléche

pour ce faire ; que le 26 septembre vers 2 heures, la grue s'est abattue sous l'effet d'un vent violent et a endommagé un immeuble voisin appartenant à la SCI Arc en Ciel ; qu'il est apparu que la flèche

Jean-Louis A..., demeurant 10, Cité Coste et Bellonte, 72200 La Flèche, 3°/ de la compagnie AGP Axa assurances Normandie-Maine, dont le siège est 76029 Rouen Cedex, 4°/ de la société Manufacture

Jean-Louis C..., demeurant 10, Cité Coste et Bellonte, 72200 La Flèche, 4°/ de la compagnie AGP Groupe Axa assurances Normandie-Maine, dont le siège est ..., 5°/ de la société Manufacture française