FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 914 F-D Pourvoi n° W 23-14.371 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 918 F-D Pourvoi n° P 23-18.021 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

Floris X..., engagé, en 1962, par la société Vigneau et X..., en qualité de mécanicien, devenu directeur commercial, a été licencié pour faute lourde le 15 octobre 1991 ; qu'en janvier 1964, il avait acquis

., demeurant ensemble ... à Longeville-lès-Metz (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1986 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de : 1°/ Madame E..., Marie, Flora

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 19 janvier 2009), que Mme X... engagée le 16 novembre 1970 par l'association Flore

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Liard et Tanguy, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

FLORES, président Arrêt n° 599 FS-P Pourvoi n° V 25-20.818 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de M. [A].

«anciennement X...», Stanley, Lieva, Katia, Rosita, Bordeaux et Flora X... 40 millions de FCP à titre de dommages-intérêts pour perte de chance, l'arrêt énonce que M.

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 910 F-D Pourvoi n° H 23-10.080 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de M. [U].

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 812 F-D Pourvoi n° F 23-15.714 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

document justificatif, importation sans déclaration de biens culturels, acquisition et vente d'animaux vivants ou morts présentant un intérêt scientifique particulier, détention de spécimens d'espèces de flore

association agréée au titre de l'article L.252-1 du Code rural par arrêté ministériel du 11 juillet 1978 et a pour objet de promouvoir le respect de l'eau et des cours d'eau, de protéger leur faune et leur flore

de l'article 475-1 du Code de procédure pénale; l'infraction commise porte directement atteinte à son objet social qui est notamment de sauvegarder dans les départements d'Aquitaine, la faune et la flore

d'un arrêt rendu le 29 avril 1999 par la cour d'appel de Colmar (2e Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de Mme Simone Y..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de Mme Flora

Flores, conseiller référendaire rapporteur, M. Schamber, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Haas, avocat de MM.

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 814 F-D Pourvoi n° D 23-13.918 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________

Flores, conseiller, les observations de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de M.

Flores, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés Distribution Casino France et Distribution Casino France, exerçant sous l'enseigne Géant Oceanis, de la SARL Boré,