CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Delphine X..., demeurant Route nationale, Le Marais, 05230 Chorges, en cassation d'un arrêt le 8 mars 1995 par la cour d'appel de Grenoble

anciennement lieudit La Rivière à La Chapelle-en-Vercors, et actuellement, Impasse du Paloma, n° 16 à Bourg-les-Valence (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1990 par la cour d'appel de Grenoble

Christophe Y..., demeurant ..., "Les Colibris", Bâtiment A.2 à Sassenage (Isère), en cassation d'un jugement rendu le 8 septembre 1993 par le tribunal d'instance de Grenoble (élections professionnelles

(Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1990 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de Mlle Myriam X..., demeurant 2, Côte Saint-Pierre, à Bourg-les-Valence (Drôme),

pourvoi formé par la Caisse fédérale de crédit mutuel du Sud-Est, dont le siège social est ... et Danube, à Lyon (9ème) (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1993 par la cour d'appel de Grenoble

: Sur le pourvoi formé par la société anonyme Gilibert remorques, dont le siège est à Taramans, La Côte Saint-André (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1991 par la cour d'appel de Grenoble

André V., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1994 par la cour d'appel de Grenoble (2ème chambre civile), au profit de Mme Suzanne D., épouse V., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

Michel X..., géomètre expert, demeurant à Valence (Drôme), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1992 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Aero

(Hautes-Alpes), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1992 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société anonyme Rougon-Queyrel, dont le siège est ...

formés par la société à responsabilité limitée Les Ateliers Foc Photo, dont le siège social est sis à Meylan (Isère), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1991 par la cour d'appel de Grenoble

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Commissariat à l'énergie atomique(CEA), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1992 par la cour d'appel de Grenoble

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Transports Georges Begey, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1992 par la cour d'appel de Grenoble

Pierre X..., demeurant à Vogue (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1994 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des expropriations), au profit de la commune de Montélimar, prise en la

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Foncia Scheffer Perriolat, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1999 par la cour d'appel de Grenoble

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Riffard, société anonyme dont le siège est ..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1996 par la cour d'appel de Grenoble

Albino X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1997 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Atoval, société anonyme, dont le siège est ...,

[E] [V] a formé un pourvoi contre l'arrêt n° 130 de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de Grenoble, en date du 8 juillet 2021, qui a prononcé la révocation partielle d'un sursis

2022 déclarant d'utilité publique les acquisitions des terrains nécessaires à l'aménagement du nouveau quartier touristique des Varins, dont ceux leur appartenant, devant le tribunal administratif de Grenoble