X... a pratiqué, sur un assuré social, une intervention chirurgicale qu'il a cotée KC 250 (correction d'une cyphose par voie postérieure) + 3/4 KC 200 (abord des lésions rachidiennes par voie antérieure

X... ne démontrait pas que les lésions soient dues à des coups portés par son épouse, compte-tenu de la nature de celles-ci et de la date à laquelle certaines avaient été constatées, à savoir le 1er septembre

domicilié audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 1er avril 1993 par le tribunal d'instance du 17e arrondissement de Paris, au profit de : 1 / La société à responsabilité limitée Alimentaire Lebon

moins de trois mois après l'accident du travail, ont fait apparaître que Mme X... était atteinte d'une hernie discale paramédiane; qu'en énonçant dès lors que la relation d'imputabilité de cette lésion

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 10 septembre 1997, Mme X..., salariée d'un centre de médecine spécialisée, a déclaré à son employeur une lésion

A..., conforme aux règles de la lutte mais comportant un risque majeur de lésions cervicales, et face auquel M.

alors que, de troisième part, la caisse ne peut statuer que lorsqu'elle est en possession de tous les éléments d'appréciation tels que visés à l'article R. 441-13 sur le caractère professionnel de la lésion

l'état d'incapacité permanente de travail et notamment au taux de cette incapacité, en cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle, à l'exclusion des litiges relatifs à l'imputabilité d'une lésion

Z... était, à ce moment-là, dans une position où la musculature peu développée de son épaule était relâché, et ajoute que l'absence de lésions entamées est explicable par l'épaisseur des vêtements, le

pénétré sans éjaculer semble-t-il ; "alors que dans son mémoire régulièrement déposé, X... faisait valoir que l'examen pratiqué par le médecin légiste le 18 décembre 1991 indique qu'il n'y a aucune lésion

cause d'un chien ; que, par ailleurs, le certificat médical fourni par Ugur X..., établi de surcroît plus de deux ans après les faits, n'apporte aucun élément permettant d'apprécier l'origine de ses lésions

commun, la cour d'appel l'a dénaturé et a violé l'article 1134 du Code civil ; 2 / que le certificat médical initial, établi par l'interne de garde au CHU de Nîmes le 25 juin 1994, décrivait les lésions

caisse fait grief à l'arrêt de déclarer inopposables à l'employeur les arrêts de travail et soins prescrits après le 14 mars 2011, alors : « 1°/ que la présomption d'imputabilité au travail des lésions

La caisse fait grief à l'arrêt de déclarer inopposables à l'employeur les arrêts de travail et soins prescrits après le 7 mars 2016, alors : « 1°/ que la présomption d'imputabilité au travail des lésions

évoque également l'athérosclérose (le dépôt d'une plaque d'athérome sur la paroi des artères) ou l'existence d'un traumatisme thoracique ancien type accident de la voie publique ayant entraîné une lésion

, à la suite d'une altercation survenue avec son mari le 13 juin 1999, a consulté dans la matinée du 16 juin 1999, pour une douleur du thorax, le docteur Y..., radiologiste, qui n'a constaté aucune lésion

X..., salarié de la société Jeumont-Industrie, a été victime d'un accident du travail lui ayant occasionné des lésions à l'oeil gauche ; que le 26 juin 1993, la caisse primaire d'assurance maladie a notifié

La caisse fait grief à l'arrêt d'accueillir ce recours, alors « que la présomption d'imputabilité au travail des lésions apparues à la suite d'une maladie professionnelle s'étend pendant toute la durée