CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 764 résultats pour « Michel Ricard »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372100cd580146773f02d0

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Michel demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372103cd580146773f043b

Cassation

28 septembre 1989

28 septembre 1989

Michel demeurant ... le Duc (Côte-D'or), en cassation d'un jugement rendu le 13 septembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Nanterre, au profit de L'ASSOCIATION LE TREMPLIN CLUB DES JEUNES, dont

Source officielle
CC

soc

61372104cd580146773f04a4

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Michel demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372106cd580146773f05a6

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Michel demeurant Allée Cousinia à Saint-Palais (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1988 par la cour d'appel de Pau, au profit de Monsieur X...

Source officielle
CC

soc

61372108cd580146773f06ac

Cassation

11 mai 1989

11 mai 1989

Michel, demeurant lotissement Les Oliviers-22, Impasse Catalan à Valras-Plage (Hérault), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Source officielle
CC

soc

61372109cd580146773f0733

Cassation

28 septembre 1989

28 septembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur CAVALIER Michel domicilié Centre Commercial Beauregard, Route d'Alençon

Source officielle
CC

soc

6137208fcd580146773eb9c1

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Michel demeurant ..., (Alpes-Maritimes), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 28 juin 1989

Source officielle
CC

soc

613721f0cd580146773f8e26

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Michel X..., demeurant résidence Sainte-Catherine, B 2, Tr.

Source officielle
CC

soc

613722d7cd5801467740223d

Cassation

6 mars 1997

6 mars 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle Z..., demeurant Le Brûle, Moulis-en-Médoc, 33480 Castelnau-de-Médoc

Source officielle
CC

soc

613722fbcd58014677403fca

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

Michel Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 juillet 1995 par le conseil de prud'hommes de Lorient (section commerce), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613720cfcd580146773ee918

Cassation

23 novembre 1988

23 novembre 1988

rendu le 30 septembre 1986, par la cour d'appel de Douai (1re chambre), au profit : 1°/ de la société civile immobilière LA MAGDELAINE, dont le siège est à Lille (Nord), ..., 2°/ de Monsieur Michel

Source officielle
CC

soc

613721efcd580146773f8da5

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Jean-Michel Y..., demeurant La Cabanette à Saint-Sébastien d'Aigrefeuille (Gard), 28/ Le syndicat unifié du personnel des caisses d'épargne et de prévoyance, domicilié à la Caisse d'épargne de Montpellier

Source officielle
CC

comm

613722d4cd58014677401fbb

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

droit italien, dont le siège est via Dante 8, II Zona In., 31040 Cessalto (TV - Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1994 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de la société Michel

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90651

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

[Z] [Y], ayant la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia

Source officielle
CC

civ3

6137239bcd5801467740bfb3

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Marcel Y..., 2 / Mme Michèle Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1999 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

soc

613721c6cd580146773f7299

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Michel X..., demeurant ... à Vaux-le-Penil (Seine-et-Marne), défendeur à la cassation ; à la Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne, Rubelles à Maincy (Seine-et-Marne), LA COUR, en

Source officielle
CC

soc

613723bdcd5801467740d899

Cassation

19 juillet 2001

19 juillet 2001

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 octobre 1999 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nîmes, au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

Source officielle
CC

soc

613723a8cd5801467740c970

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ransac, Chagny, conseillers, M. Frouin, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613722becd58014677400e22

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

Richard de La Tour, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ferrieu, Monboisse, Texier, conseillers, Mme Bourgeot, M. Soury, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613722fbcd58014677404028

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, M. Lanquetin, Mme Jeanjean, conseillers, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M.

Source officielle

Page 16 sur 89

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC49 résultats

Journal officiel
Radiations

FERRARI, Ricardo, Carlos, Jean-Michel

SIREN 792238792Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

16/08/2026

Voir →

Procédures collectives

SDC RESIDENCE MICHEL RICARD

Greffe du Tribunal Judiciaire de Versailles

Autre jugement et ordonnance — Par ordonnance du 13 mai 2026 rendue par Mme la Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire de Versailles, la mission de la SELARL AJASSOCIES, prise en la personne de Me Franck MICHEL, en qualité d’administrateur provisoire de la copropriété dénommée SDC RESIDENCE MICHEL RICARD à 78200 Mantes-la-Jolie, a été prorogée pour une durée d’un an à compter du 12 mai 2026 au 12 mai 2027. N° RG : 25/320

19/06/2026

Voir →

Créations

HERNANDEZ-TUNEZ, Ricardo, Pedro, Michel

SIREN 104833249Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

17/05/2026

Voir →

Radiations

GOMES, Ricardo, Manuel, Michel, GOMES

SIREN 944777879Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

28/04/2026

Voir →

Créations

RICARD, Romain, Michel, Aimé

SIREN 101372381Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

11/03/2026

Voir →