A... ne correspond[ait] pas à des frais de maîtrise d'oeuvre de réparation, [ ] que les travaux de toiture et les travaux de réparation des dommages intérieurs nécessitent, compte-tenu de leur ampleur,

à mettre en oeuvre pour le mettre aux normes et remédier aux désordres relevés que cet immeuble était affecté de diverses non-conformité à la réglementation sécurité incendie et sur les ascenseurs, de

Sa réparation nécessitera des travaux de reprise en sous oeuvre coûteux, d'un montant de 89.840,93 euros, outre tous les frais liés au relogement des époux Z... durant six mois. M.

à l'intérieur des lieux loués « à ses frais, risques et périls » pour l'avenir et non pour ceux déjà existants, comme l'ont souligné les premiers juges ; Qu'il convient de souligner que les travaux

Henri Z..., demeurant tous deux à Paris (8e), ..., 4°/ la Société nouvelle de construction et d'entretien (SNCE), dont le siège social est à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), ..., 5°/ l'Union des

Seuls sont donc visés les travaux d'amélioration et de conservation et non les travaux d'entretien qui n'ouvrent pas droit à indemnité.

générale du vendredi 11 avril 2008 sur présentation d'un plan d'action par Monsieur V... qu'est adoptée la mise en oeuvre de travaux pour 838 820 €.

C'est une affaire de conception.- Ecart de température non conforme, généré par la disparition quasi totale de la puissance frigorifique des tours. C'est une affaire d'entretien.

H... que le document figurant en pièce 50 a été rédigé postérieurement à septembre 2015 et non en avril 2015 ; de plus, aucun mail de M.

D..., architecte, d'une mission complète de main-d'oeuvre, la société civile immobilière d'attribution Castille, assurée auprès de la compagnie UAP, a, en 1972, fait construire, avec le concours de la

très rudimentaires lors de l'entrée dans les lieux comme le révèle un constat d'huissier du 4 mars 1969, ces travaux ayant largement contribué au coefficient d'entretien de 2,35 attribué par le décompte

, travail dissimulé, emploi d'un étranger non muni d'une autorisation de travail et aide au séjour irrégulier d'un étranger, a condamné le premier à six mois d'emprisonnement avec sursis

X... a entrepris, en qualité de maître d'ouvrage, des travaux de rénovation et d'extension d'un immeuble à usage d'hôtel-restaurant dont la maîtrise d'oeuvre complète a été confiée à M.

Ces abonnements seront semestriels et comprendront notamment les frais d'entretien du compteur et des branchements faisant partie intégrante de l'affermage.

L..., mentionne que : l'accident a eu lieu le 26 février 2010, à 20 heures, que l'horaire de travail ce jour-là de la salariée était de 17 à 20 heures, l'accident a eu lieu sur le lieu habituel de travail

de travail ayant porté atteinte aux droits et à la dignité de M.

mis en oeuvre la réduction du temps de travail, elle pouvait valablement mettre en oeuvre la modulation du temps de travail par application directe des dispositions conventionnelles, indépendamment de

X..., entrepreneur, la construction de cinq immeubles collectifs sous la maîtrise d'oeuvre de M.

Que les travaux qu'il a effectués ont été de nature :.

provisoires limités dans la durée mais l'assurance ou non d'une étanchéité qui rejoint l'obligation du bailleur précédemment évoquée … ; que le locataire a lui-même une obligation d'entretien mais il