doit conseiller le maître de l'ouvrage profane sur l'adéquation de l'ouvrage à son activité professionnelle ; qu'en se bornant à constater, pour écarter la responsabilité contractuelle de l'entrepreneur

d'oeuvre, l'entreprise Barlet, entrepreneur de couverture et son assureur, des condamnations prononcées à leur encontre au profit du maître de l'ouvrage, M.

, et 40 % à charge du maître d'oeuvre ; que les sociétés DBR, Arthemys et M.

dommage du maître de l'ouvrage, a légalement justifié sa décision de ce chef ; Sur le second moyen : Attendu que MM.

de l'ensemble de celles-ci et a assigné le maître d'oeuvre et les entrepreneurs en remboursement du coût des réfections ; que la société OTH Nord et M.

y figurant ainsi que le fait valoir le maître de l'ouvrage qui dénonce des rajouts après signature (page 16 et 17 de ses écritures).

de l'ouvrage ont précisément pour finalité d'inciter l'entrepreneur principal à remplir ses propres obligations, grâce au moyen de pression dont dispose le maître de l'ouvrage envers l'entrepreneur principal

d'oeuvre chargé d'une mission complète, de concevoir un projet réalisable tenant compte des contraintes du sol, et au titre de son devoir d'information et de conseil envers le maître d'ouvrage, de l'informer

d'oeuvre, contresigné par le maître de l'ouvrage préalablement à sa délivrance, et alors que la lettre du 19 décembre 1988 ne prévoyant qu'un paiement partiel, ne constituait pas une ratification non

maître de l'ouvrage si l'entrepreneur a adopté une solution moins onéreuse sans dommages pour le maître de l'ouvrage ; qu'il n'en va autrement que dans l'hypothèse d'un bouleversement de l'économie du

de l'ouvrage a, en juillet 1984, fait assigner en réparation les maîtres d'oeuvre et l'entrepreneur ; Attendu que la société Cochery fait grief à l'arrêt de la condamner, in solidum avec les maîtres

d'oeuvre que sur le fondement de l'article 1147 du code civil, dans sa rédaction applicable au litige ; le maître d'oeuvre n'étant tenu que d'une obligation de moyen dans l'accomplissement de sa mission

F..., auquel se joint sur ce point la société Gan Assurances, conteste avoir manqué à ses obligations de maître d'oeuvre et poursuit l'infirmation du jugement entrepris en ce qu'il est entré en voie de

d'oeuvre à accepter de démolir l'ouvrage, caractérisent suffisamment les manquements contractuels de Monsieur X..., lequel était tenu, en sa qualité d'entrepreneur et avant toute réception des travaux

demande de dommages-intérêts formée contre la société Arcchitecture concept, maître d'oeuvre, au titre des désordres affectant les travaux confiés aux sociétés Bec Maurice, Mudry Lombard et Epbi ; AUX

Sur le rapport de M. Zedda, conseiller référendaire, les observations de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de M.

Sur le rapport de M.

Chauvin, président, Mme A..., conseiller référendaire rapporteur, M.

sur un immeuble entier, ainsi qu'il était mis en exergue par Monsieur A... à l'occasion de désordres similaires dans un rapport régulièrement produit aux débats, la cour d'appel a privé sa décision de

; que, contestant le retard qui lui était imputé, l'entrepreneur, qui avait présenté un décompte définitif, a assigné le maître de l'ouvrage en paiement d'un solde de travaux ; que ce dernier a réclamé