40.101 ; Sur le moyen unique, identique dans les huit pourvois : Vu les articles L. 135-1 du Code du travail et 1134 du Code civil ; Attendu que pour débouter Mmes F..., X..., Y..., D..., B..., Bidois

Stéphan et Frédéric Y... ont été victimes d'une tentative de vol avec arme dans les locaux de leur atelier de bijouterie, à [...], que les agresseurs, pour faciliter leur fuite, se sont emparés de la moto

X..., RECRUTE EN SEPTEMBRE 1980 PAR LA SOCIETE BIDAUT-CARAVANES EN QUALITE D'EMPLOYE D'ENTRETIEN ET DEMISSIONNAIRE LE 9 JANVIER 1982, A ETE LICENCIE DE SES DEMANDES EN PAIEMENT DE RAPPELS DE SALAIRES,

PRESCRITES PAR L'ARTICLE 215 DU CODE DES DOUANES, LES JUGES D'APPEL ONT EXACTEMENT REPONDU QUE C'EST A TORT QUE LE PREVENU EXPRIME CETTE PRETENTION "QU'EN EFFET, A L'EPOQUE DES FAITS, LES ARTICLES DE BIJOUTERIE

Pierre X..., 3 ) Mme Pierre X..., demeurant ensemble à Bidart (Pyrénées-Atlantiques), 4 ) M.

€ au titre de la donation à elle consentie le 25 janvier 2005 soit, aux termes du rapport d'expertise sollicité par les parties et accepté par elles, une valeur pour la maison « villa YAUREGUIA» à BIDART

), bagues (bijouterie), colliers, boucles d'oreilles, bracelets, boutons de manchettes, bracelets de montres, breloques, porte-clefs, coffrets à bijoux, épingles de cravates, médailles ; bijouterie, joaillerie

[K] [D], domicilié [Adresse 15], [Localité 3], 2°/ à la société Bidot, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 9], [Localité 13], 3°/ à l'office public d'aménagement

LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL; ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE LA SOCIETE HIRSCH, QUI EXERCE LE COMMERCE DE JOAILLERIE-BIJOUTERIE

de confié est un contrat de dépôt avec option d'achat, dont l'option est levée par le dépositaire au moment de l'ouvraison " ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que le Code des usages de la bijouterie-joaillerie-orfèvrerie-cadeaux

générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes, effectuant un contrôle de la réalité de l'opération commerciale effectuée par la SARL Jannely qui exploite un commerce de bijouterie

NICOLYVE, dont le siège est ... à Saint-Medard en Jalles (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit de la société de Gestion des Bijouteries

Capelette, puisqu'il vit avec sa soeur et qu'il est donc son beau-frère, même s'il prétend ne pas s'entendre avec lui ; - a reconnu avoir été en contact avec certaines armes et objets découverts dans le box Bigot

cours d'une période significative; que, pour les ravitaillements supérieurs à 130 litres, il n'a pas été fait l'étude des besoins cumulés de carburant pour le réservoir du camion et de remplissage de bidons

contact avec elle pour effectuer des livraisons d'oestradiol; que les déclarations d'Yvette K... sont précises; qu'elle a indiqué que Georges Z... lui faisait livrer la marchandise conditionnée en bidons

produits inflammables ont été utilisés : au rez-de-chaussée, un solvant industriel de type xylène mélangé à une huile lourde type gasoil et sur la moquette du premier étage le même solvant pur ; que les bidons

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pharmacie Tuyarot, dont le siège est RN 106 Guethary, 64210 Bidart,

l'article 1289 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société de droit suisse Solvil et Titus (société Solvil) ayant assigné la société Le Comptoir des fournitures d'horlogerie et de bijouterie