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335 résultats pour « Chikli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02275

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

des rédacteurs est contestée par la demanderesse, il apparaît que l'origine des difficultés de l'association SESAME est multifactorielle et tient : - à un arrêt de certains partenariats (Chili

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CC

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00010

Cassation

21 février 2017

21 février 2017

territoire de la ville de [Localité 1] ; "aux motifs que Mme [L] déclare exercer une activité de vente ambulante de crèmes glacées, crêpes, confiseries, boissons non alcoolisées, pop-corn et chichis

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cr

613726a5cd5801467742755f

Cassation

14 décembre 2005

14 décembre 2005

assurées ; ils soulignaient que Serge A... avait suivi une formation de thérapeute bio-énergéticien, des études de médecine chinoise et un enseignement en cancérologie et gynécologie par un maître chinois

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soc

61372344cd580146774078b2

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Chedli Ben DA..., demeurant ..., bâtiment B, 69800 Saint-Priest, 67 / de M. Ammar XO..., demeurant ..., 68 / de M. Nashr YE..., demeurant ..., et actuellement ..., 69 / de M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03923

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

tribunal militaire international annexé aux accords de Londres ; qu'en effet, après 1945, divers tribunaux nationaux, notamment, des tribunaux civils et militaires australiens, britanniques, canadiens, chinois

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00482

Cassation

2 juin 2021

2 juin 2021

Vos clients concernés par la « Cyber attaque » sont détaxés des appels via le 00 vers la Lituanie, Lettonie, Sierra Léone, Guinée, Somalie, Autriche, Israël, Biélorussie, Serbie et Chili pour la période

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03402

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

Schaffner Thaïlande comme expéditrice et la prévenue comme l'acheteur destinataire, aucun document ne faisant supposer l'existence d'une transaction préalable entre Schaffner AG-Suisse et les fournisseurs chinois

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100559

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

W... en Suisse, au Chili, en cure de thalassothérapie ou à Monaco et qu'il avait « le comportement d'un homme entiché de sa maîtresse » ; que pour toute réponse, les consorts I...

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00079

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

hamburgers les quantités importantes sont souvent mises en avant dans la dénomination même du produit, qui est systématiquement anglaise : long barbecue, long bacon, long fish, long chicken (QUICK), long chili

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cr

613725f5cd58014677421dc6

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

individuelle non salariée exercée de manière occulte ; que la société Atlantic Aviation sise Aérodrome de Reims Prunay a été constituée à l'origine entre Jacky B..., la société SAPAX et la Financière des Chaulières

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cr

613725f5cd58014677421dc9

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

individuelle non salariée exercée de manière occulte ; que la société Atlantic Aviation, sise Aérodrome de Reims Prunay a été constituée à l'origine entre Jacky B..., la société Sapax et la Financière des Chaulières

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other

ée le 4 novembre 1924 par la cour d'assises du Finistèrec/Guillaume X

60793b3e9ba5988459c3c803

Cassation

11 avril 2005

11 avril 2005

Selon Madame D... et les documents d'archives confirmant son récit, l'homme était surnommé " Charles " ou " Charli " ou " Charles Ali " ; dans le dossier de l'affaire X..., il est question de " Charley

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cr

613725f5cd58014677421dc4

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

individuelle non salariée exercée de manière occulte ; que la société Atlantic Aviation sise Aérodrome de Reims Prunay a été constituée à l'origine entre Jacky C..., la société Sapax et la Financière des Chaulières

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100301

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

°/ à Mme [OG] [EYA] [ERG], domiciliée [Adresse 1077] (Venezuela), 393°/ à Mme Miriam [EYA] [OUR] [YUC], domiciliée [Adresse 610] (Venezuela), 394°/ à Mme [WMJ] [MJ], domiciliée [Adresse 1235] (Chili

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cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00657

Cassation

13 juin 2023

13 juin 2023

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Par soit-transmis du 13 octobre 2015, le procureur de la République a ordonné une enquête prélim

Résumé IA — à vérifier