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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721b5cd580146773f65ab
24 juin 1992
André X..., 2°) Mme Edea C..., épouse X..., demeurant ensemble ...
soc
ésentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siègec/M. Michel B
613721a1cd580146773f562e
8 avril 1992
Michel B..., demeurant à La Benne (Landes), route nationale 10, villa Eden ; II Sur le pourvoi n° R 89-40.436 formé par M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00184
11 février 2014
Gauthier X..., que la société Start a connu des difficultés, que, le 19 janvier 2004, dans le cadre d'un plan de restructuration, la Snc Edel, banque du mouvement Leclerc, a accordé à la société Start
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110272
31 mars 2021
à hauteur de – 1 951 euros (cf. comptes de résultat), aucun revenu personnel imposable, - 2009 : résultat déficitaire de la sarl Les Jardins d'Eden (cf. comptes de résultat) à hauteur de – 22 934
civ2
613720b4cd580146773edb66
20 juillet 1988
S..., Edel, Croso, Bechet, Billiottet, Troufleau, XN..., Consul, Ruelle, Le Tareau, Dufour, Quequiner, Grosjean, Maleval, Lemmery, Baumgartner, Dargent, Parmentier, Cahen, Bruninckx, XS..., Panaye, Bouilloux
cr
6079a8a69ba5988459c4e5e8
1 octobre 1975
MAIRE DE DIGNE DEVANT LE JUGE D'INSTRUCTION DE CETTE VILLE ET QUE CE N'EST QU'AU VU D'UNE NOTICE DE RENSEIGNEMENTS DATEE DU 21 MARS 1973 INDIQUANT D'AILLEURS SEULEMENT QUE LE SUSNOMME "FAIT PARTIE DES EDILES
ECLI:FR:CCASS:2009:C201491
1 octobre 2009
. ; L'édile qui n'a pas été témoin des faits indique en effet « l'espace sur lequel M.
613725b6cd5801467741ff7c
2 octobre 1997
personnelles ou étrangères à ses fonctions avec des fonds sociaux, les règlements ayant été faits par chèques, établis par le comptable de la société mais signés par le prévenu pour deux d'entre eux (hôtel Eden
6137233bcd5801467740721e
14 avril 1999
Roger X..., demeurant Eden parc, bâtiment ..., 2 / de l'ASSEDIC-AGS des Alpes-Maritimes, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mars 1999, où étaient
6137222acd580146773fac37
30 mars 1994
Lino F... des parts sociales de la société Pension Eden moyennant le paiement comptant, par chacun des cessionnaires, de la somme de 9 312 francs et le service d'une rente viagère annuelle de 18 000 francs
61372584cd5801467741e6fc
24 mars 1993
état des lieux ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles L. 480-4 et L. 480-5 du Code de l'ubanisme, 593 du Code de procédure pénale, défaut ede
ECLI:FR:CCASS:2018:C200236
1 mars 2018
Z... a été déclaré irrecevable à contester le jugement de subrogation du 26 juin 2008 ; que par jugement définitif du 7 novembre 2014, la SCI Les Jardins de l'Eden dans laquelle M.
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01347
23 juin 2010
Igor Y..., qu'elle était même enceinte de ce dernier, puisqu'elle a accouché le 14 décembre 2000 d'un enfant prénommé Kess-Eden, déclaré à l'état civil comme ayant pour père M. Igor Y....
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00313
26 janvier 2012
en mesure de lui proposer « un poste de catégorie 2.2. avec un relèvement de sa rémunération – avant le 31 décembre 2003 » ; qu'à la fin de l'année 2003, l'OPAC SUD a proposé un poste d' « assistant EDL
61372391cd5801467740b74f
11 juillet 2000
prévoyant la substitution d'une rémunération exclusivement fixe, complétée par un remboursement forfaitaire augmenté des frais professionnels ; qu'au mois de juillet 1992, la société X... et la société Edec
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01104
8 juin 2016
rencontre de championnat de France du 10 septembre 2011, vous aviez oublié de réaliser le flocage de notre partenaire principal sur le maillot de l'un de nos joueurs le plus en vue de l'époque, à savoir Eden
61372185cd580146773f4744
17 juillet 1991
(Bouches-du-Rhône), 2°/ de la SNC Sorabella et fils, dont le siège social est Eden Park La Garonne à Le Pradet (Var), défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi
6137211ccd580146773f1112
6 décembre 1989
pas été présentées par l'Etat, devant la cour d'appel, le moyen, mélangé de fait et de droit, est nouveau, et partant irrecevable ; Mais sur le premier moyen : Vu l'article 455 du nouveau Code ede
ECLI:FR:CCASS:2019:C110197
27 mars 2019
Aedificia participations, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société IFB France, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Edelis
613723e9cd5801467740fc3c
25 septembre 2002
COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au département des Pyrénées-Orientales du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre l'association EDEN
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