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324 résultats pour « Esquier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301368

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

immobilier objet de l'investissement et transmettra aux divers organismes et intervenants les documents nécessaires à la réalisation de son investissement et notamment : - le contrat de construction, l'esquisse

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086

Cassation

11 juillet 2017

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Journal officiel
Créations

ESQUIER, Quentin, Valentin, Erwan

SIREN 999229420Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

13/01/2026

Voir →

Modifications diverses

DOMAINE MUTUALISTE DU VAL D'ESQUIERES

SIREN 423344100Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

31/10/2025

Voir →

Radiations

HAEGER, Pia, ESQUIER

SIREN 377906961Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

11/04/2025

Voir →

Créations

SCI Val d'Esquières - Gautier

SIREN 941259814Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

06/03/2025

Voir →

Modifications diverses

MAS D'ESQUIERES

SIREN 434928800Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

20/11/2024

Voir →

11 juillet 2017

l'avait suivie au plan gynécologique entre ses 16 ans et 18 ans, et pratiquait sur elle des examens gynécologiques selon un rythme trimestriel à chaque renouvellement de pilule, même si elle parvenait à esquiver

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01469

Cassation

22 septembre 2015

22 septembre 2015

l'autorité de l'employeur, à leur réalisation ; que Madame X... indique d'ailleurs en page 61 en réalité en page 49 de ses dernières écritures que " le fait que les dessins soient parfois différents des esquisses

Source officielle
CC

soc

613723cfcd5801467740e7b3

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Lucien EN..., demeurant 65120 Esquize Sere, 414 / de M.

Source officielle