Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société SMP Energies, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 920 F-D Pourvois n° H 23-10.747 G 23-10.748 JONCTION R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E __________

le 20 décembre 1991 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit : 1 ) de Mme veuve Gaston Y... née Marie-Jeanne X..., demeurant à Saint-Venant (Pas-de-Calais), 13, cité Saint-Floris

X..., demeurant à Paea, Tahiti (Polynésie française), 2°/ Mlle Flora X..., demeurant à Taravao, Tahiti (Polynésie française), 3°/ M.

Matériaux et Société d'Exploitation des Magasins de Détail Flory le 8 novembre 1996 : à l'appui de son appel, M.

Flores, conseiller référendaire rapporteur, M. Mallard, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Flores, conseiller référendaire rapporteur, M. Mallard, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Flores, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Lecfor, de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de M.

Flores, conseiller, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Y..., mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Cely Flore, demeurant ... à Corbeil-Essonnes (Essonne), 2 / du GARP, dont le siège est ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), défendeurs

Flores, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de Mme [Z], après débats en l'audience publique du 26 janvier 2022 où étaient présents M.

Flores, conseiller, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de Mme [C], et après débats en l'audience publique du 15 mars 2023 où étaient présents Mme Monge, conseiller

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10954 F Pourvois n° S 22-13.627 T 22-13.628 JONCTION R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _

Flores, conseiller, les observations de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de M.

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 815 F-D Pourvoi n° J 23-14.659 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10698 F Pourvoi n° N 23-12.776 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU