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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
613725fccd58014677422128
25 octobre 2000
25 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
Source officielleciv1
613720f4cd580146773efc27
14 juin 1989
14 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie LE SECOURS, dont le siège social est ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 22
Source officiellesoc
6137219dcd580146773f53ac
22 octobre 1991
22 octobre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
Source officielleciv1
613722eecd58014677403571
30 septembre 1997
30 septembre 1997
Gilbert X..., demeurant : 03380 Saint-Martinien, en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1995 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit : 1°/ de M.
Source officiellecomm
6079d35d9ba5988459c58b0f
31 janvier 1983
31 janvier 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 25 SEPTEMBRE 1981) QUE, CHARGEE PAR LA SOCIETE CLAUDE GILBERT DIFFUSION D'ASSURER LE TRANSPORT DE COLIS LA SOCIETE TRANSPORTS RAPIDES CALBERSON
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR31928
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Ord n° 31928 Pourvoi N° : C 25-17.214 Demandeur : : Le département des Bouches-du-Rhône - DGAS13 - Direction enfance famille, Cellule mineurs non accompagnés, représenté par : la Sarl Le Prado - Gilbert
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR31940
17 novembre 2025
17 novembre 2025
COUR DE CASSATION Paris, le 17 novembre 2025 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31940 Pourvoi N° : U 25-20.357 Demanderesse : La Société Gilbert Combe palettes
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édure suiviec/Gilbert X
613724f2cd58014677419ad7
5 avril 1990
5 avril 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le cinq avril mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le
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61372630cd580146774239f7
23 octobre 2001
23 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur
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ECLI:FR:CCASS:2009:C100313
19 mars 2009
19 mars 2009
Gilbert X... et de Mme Huguette X..., l'arrêt rendu le 4 juin 2007, entre les parties, par la cour d'appel de Grenoble ; remet, en conséquence, sur ce point, la cause et les parties dans l'état où elles
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613726aacd58014677427889
25 septembre 2007
25 septembre 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq septembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant :
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ECLI:FR:CCASS:2008:C100054
17 janvier 2008
17 janvier 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 102 de la loi du 4 mars 2002, relative aux droits des malades et à la qualité du système
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR90505
20 avril 2023
20 avril 2023
pour avocat à la Cour de cassation, la société Areas dommages, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, M.
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ECLI:FR:CCASS:2022:OR91187
24 novembre 2022
24 novembre 2022
[N] [I], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Mme [X] [K] épouse [I], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, M.
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR90576
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Dans l'instance concenant en outre : la société Axa France IARD, ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, la société Debert, ayant la SARL Le Prado - Gilbert
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR90819
16 octobre 2025
16 octobre 2025
pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Landrieux, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Nathalie Palle, conseillère
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ECLI:FR:CCASS:2012:C301508
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Léonard X...et ses trois filles, Jacqueline, Gilberte et Odile X...; que M.
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61372698cd58014677426de3
22 février 2006
22 février 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux février deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur
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6137261acd58014677422f51
16 juin 2004
16 juin 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize juin deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
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613722c9cd58014677401759
3 décembre 1996
3 décembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rigot Gilbert, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
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