Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Besançon, 17 mai 1989), que, victime de dégâts causés à une pépinière par des lapins de garenne, la société Guillaume pépinières demanda

Guillaume en qualité de liquidateur ; Attendu que si l'instance n'est pas interrompue, dès lors qu'aux termes de l'article 369 du code de procédure civile, la liquidation judiciaire n'interrompt l'instance

la suite de sa chute du 31 août 2004 et de l'avoir condamné au versement d'une provision de 2.000 € à valoir sur la liquidation du préjudice corporel de l'enfant ; AUX MOTIFS QUE les parents de Guillaume

fait réaliser par un fabricant, la société Setadec, en lui remettant comme modèles à reproduire des meubles créés par la société Etablissements Denis (société Denis) sous la désignation "chambres Guillaume

Guillaume X..., domicilié [...], 2°/ M.

Guillaume X... étant discuté ; qu'or, il apparaît que ce défaut, que M.

Bertrand X..., assuré par la société Suisse accidents (l'assureur), a été impliqué le 27 mars 2003 dans un accident de la circulation au cours duquel le conducteur, son fils Guillaume X..., est décédé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Agence d'Armorique, dont le siège social est 11, Passage Saint-Guillaume

ET SON FILS GUILLAUME RENE X... ONT VENDU AUX EPOUX A...

Romaric X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 2000 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société Guillaume Janssens, société à responsabilité limitée

X... et Mme Y... devant le TGI de Toulon en juillet 2006 aux fins d'établissement de sa filiation paternelle à l'égard de Guillaume et Baptiste.

DROITE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QU'UNE AUTOMOBILE CONDUITE PAR DARMON CIRCULAIT SUR UN CHEMIN DEPARTEMENTAL, LORSQU'ELLE ENTRA EN COLLISION AVEC UN CYCLOMOTEUR MONTE PAR GUILLAUME

Guillaume et A...

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette, Mauricette, Thérèse X..., née Y..., demeurant ... à Bois-Guillaume

Le jugement attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a condamné Monsieur X... à payer à Monsieur Y... la somme de 378,50 €, AUX MOTIFS QUE « pour justifier sa créance, Monsieur Guillaume Y... exerçant

Guillaume, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 28 septembre 1989, qui, sur renvoi après cassation, l'a, en ce qui concerne l'action civile restée seule

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité joint les pourvois n° A 13-10.954 et V 13-10.397 ; Donne acte aux sociétés du Roy Guillaume et Celtat

GUILLAUME (PERE) ET CAROLINE NEE RINCKEL DEMEURANT A ROPPENHEIN N° 192", CEUX QUI PORTENT LES N° 5, 6 ET 7 "AUX EPOUX A... GUILLAUME (FILS) ET LINA Z... X...

Guillaume (Seine-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 21 novembre 1985 par le conseil de prud'hommes de Rouen (section activités diverses), au profit de Madame Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., ès qualités de gérante de la SCI Guillaume Marceau, domiciliée