X... et 6 autres salariés de la société Jacob Delafon ont saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement d'une prime de vacances ; Attendu que, pour débouter les salariés de leur demande

abonnement téléphonique ... à Paris ; qu'elle était cotitulaire des onze marques suivantes Vilebrequin collectionneurs de soleil, Points cardinaux, V, une marque figurative, Vilebrequin, Permanent Jacket

[Y] [U], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 23-16.475 contre l'arrêt rendu le 12 avril 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 1-A), dans le litige l'opposant à la société Jakob

A..., domicilié [...] , 9°/ à la commune de Vincennes, représentée par son maire en exercice, domicilié [...] , 10°/ à la société Jackson, société civile immobilière, dont le siège est chez M.

Jacky, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 15 février 2000, qui a déclaré irrecevable sa requête en constatation d'amnistie ; Vu le mémoire produit ;

société Fort Batiment la somme de 31 069, 09 ¿ TTC au titre des factures n° 0803004 et n° 0806034 des 10 mars et 31 juin 2008, AUX MOTIFS QU'« ¿ il ne résulte pas des pièces versées aux débats que Jacky

; qu'il résulte des renseignements recueillis auprès du service des hypothèques de Draguignan que la parcelle sur laquelle est édifiée la construction été acquise au nom de la société "La Jacotte" par

Jacky, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 18 juin 1996, qui a rejeté sa demande en restitution d'objets saisis ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen relevé d'office

Monsieur Marcel X..., demeurant à Poitiers (Vienne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1987, par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit : 1°/ de Monsieur Jacky

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 avril 2007), que Jacky X..., atteint d'un adénocarcinome

C..., née Madeleine B..., 2°/ Monsieur Jackson X...

Jacky Y..., M.

pour séparer les deux femmes et reconnaît avoir ceinturé Madame Y... sans violences selon lui, enfin Gilles X... est sorti du magasin où il travaillait et un échange de coups a eu lieu entre lui et Jacky

Jacob Y..., sans rechercher, ainsi qu'elle y avait été invitée par M. Michel X..., si les difficultés financières de M.

JACOB, PRESIDENT, DE MME POUGNAND ET DE M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Laure Peyselle est décédée le 4 septembre 1999 en laissant pour lui succéder ses trois fils, Serge, Jacky

- LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 1er juin 2005, qui a fait droit à la requête présentée par Jacky

de l'existence d'une des pièces indiquées par l'article 9, ordonner l'arrestation provisoire de l'étranger ; qu'en l'espèce le fax du 8 mars 1996, adressé à 17 h 15 par le commissaire principal Alex Jacobs

Edmond Jacky X... la somme de 17.870,46 francs par prélèvement sur la part d'un prix de vente revenant à M.

Jacky et être responsable du service après-vente.