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547 résultats pour « Kennedy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137212ecd580146773f1a99

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

Johan A..., demeurant Ernttedamkweg 8, 4300 Essen (République fédérale d'Allemagne), 5°/ de la société anonyme "Les Chaudières Duquenne", dont le siège est 14 et 16, avenue du président Kennedy à Viry-Chatillon

Source officielle
CC

soc

61372134cd580146773f1da7

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1987 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée SONEO dont le siège est 8, bis, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

civ1

61372363cd580146774091ef

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

Banque populaire de la Côte d'Azur, dont le siège est ..., 10 / de la société Franfinance, dont le siège est ..., 11 / de la société Sygma banque, dont le siège est 106-108, avenue du président Kennedy

Source officielle
CC

comm

61372335cd58014677406d2e

Cassation

12 janvier 1999

12 janvier 1999

Y... ne demeure pas avenue du Président Kennedy, à Six Fours les Plages, adresse de ses parents et que, sommé le 22 février 1994 de justifier de son adresse, il avait persisté dans ses écritures à prétendre

Source officielle
CC

soc

613721adcd580146773f5fd2

Cassation

4 mars 1992

4 mars 1992

Luz Z..., demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre A), au profit de Mme Marthe A..., demeurant 42, avenue du Président Kennedy,

Source officielle
CC

comm

613721b9cd580146773f686f

Cassation

9 juin 1992

9 juin 1992

Ahmed X..., demeurant à Marseille (7e) (Bouches-du-Rhône), 317, corniche Kennedy, en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit

Source officielle
CC

soc

613723accd5801467740ccab

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1998 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société GMB Cora Soissons, société anonyme, dont le siège est avenue du président Kennedy

Source officielle
CC

civ3

613723d8cd5801467740ee6f

Cassation

9 janvier 2002

9 janvier 2002

Jean Z..., demeurant La Réserve, Le Milo 317, Corniche Kennedy, 13007 Marseille, 2 / de Mme Brigitte X..., épouse A..., demeurant ..., 3 / de Mme Catherine X..., épouse A..., demeurant ..., 4

Source officielle
CC

soc

61372242cd580146773fb847

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

Joseph Z..., demeurant 24, avenue du président Kennedy à Paris (16ème), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 juillet 1994, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372244cd580146773fb93f

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par FR3 société nationale de programme France région 3, dont le siège est 16, avenue du président Kennedy

Source officielle
CC

soc

61372210cd580146773f9eb3

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

, en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1991 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la Société nationale de programme France région 3, FR3, sise 116, avenue Président Kennedy

Source officielle
CC

civ1

61372229cd580146773fabc6

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

Kennedy à Mérignac (Gironde), 6 / du Crédit agricole mutuel, dont le siège est ...

Source officielle
CC

soc

6137228fcd580146773fe70f

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

cassation d'un jugement rendu le 7 octobre 1991 par le conseil de prud'hommes de Paris (section activités diverses), au profit de la société Radio-France, dont le siège est 116, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

comm

6137227dcd580146773fd950

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

Olivier X..., pris en sa qualité de président-directeur général de la société anonyme Méditerranée Caoutchouc lot 26, lieudit Les Pondres, avenue Kennedy à Nimes (Gard), ci-devant domicilié ...

Source officielle
CC

soc

613722c0cd580146774010ae

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

Maxime A..., demeurant 534, avenue du Président Kennedy, résidence Sainte-Hélène, bâtiment 1A, 83140 Six-Fours-les-Plages, 3°/ de Mme Jeanine Z..., demeurant ... (La Réunion), 4°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101347

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

/2bis rue Pierre Brossolette, Issy les Moulineaux, facture 1109006196, 58,14¿, contrat 2/2bis rue Pierre Brossolette, Issy les Moulineaux, facture 1109008577, 156,76¿ ; contrat 3 place du Président Kennedy

Source officielle
CC

cr

6079a8b19ba5988459c4e8dd

Cassation

1 décembre 1970

1 décembre 1970

D'ASSASSINATS ET DE TENTATIVES D'ASSASSINAT, A L'OCCASION DE DEUX AGRESSIONS COMMISES A MARSEILLE LE 3 SEPTEMBRE 1967, LA PREMIERE VERS 19 H 50 SUR DES CONSOMMATEURS DU BAR DE LA GRANDE TERRASSE QUAI KENNEDY

Source officielle
CC

comm

6137214bcd580146773f29b1

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

Jean Z..., demeurant à Unieux (Loire), 16/18, rue du président Kennedy, 2°/ M. Claude X..., demeurant à Saint-Pal-en-Chalençon (Haute-Loire), 3°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372194cd580146773f4f36

Cassation

9 juillet 1991

9 juillet 1991

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Radio-France, Société Nationale de Radiodiffusion, dont le siège social est 116, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

civ1

61372130cd580146773f1ba0

Cassation

15 mai 1990

15 mai 1990

René X..., demeurant domaine des Affouards, à Saint-Martin d'Auxigny (Cher), 4°) de Mme Charlotte X..., demeurant 2, square Kennedy, à Rambouillet (Yvelines), 5°) de la société anonyme Briqueterie

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Journal officiel
Procédures collectives

SELARL PHARMACIE KENNEDY

SIREN 383969649Greffe du Tribunal Judiciaire de Grasse

Autre jugement et ordonnance — RLJ autre décision ne dessaisissant pas la juridiction - Mandataire : CARDON Didier, 15 impasse de l'Horloge, 06110 LE CANNET - Avis de dépôt, le 17.08.2026, au Tribunal Judiciaire de GRASSE de l’état des créances antérieures, conformément à l’article L 624-1 du Code de Commerce, concernant la SELARL PHARMACIE KENNEDY sis 19 boulevard Kennedy 06800 CAGNES SUR MER, n° SIRET 383 969 649 00029. Les contestations sont recevables au Tribunal Judiciaire de GRASSE, dans u

06/09/2026

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Dépôts des comptes

KENNEDY AGENCY

SIREN 848666475Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

03/09/2026

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Dépôts des comptes

LE CLOS KENNEDY

SIREN 823429071Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

02/09/2026

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Dépôts des comptes

PHARMACIE KENNEDY

SIREN 504302951Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

30/08/2026

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Dépôts des comptes

PHARMACIE KENNEDY

SIREN 504302951Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

28/08/2026

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