FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gary, société anonyme, dont le siège est centre commercial Les Ayvelles, 08340 Villers Semeuse

constructeur) s'est engagée à construire un navire de pêche pour la société Océanique de Pêche et d'Armement (l'armateur) ; que le groupe de propulsion a été fourni par la société Alsthom Atlantique Semt

réponse, souligné qu'il résultait de son grand livre comptable (n° 1 et 1 bis) que le fermage réglé au titre de l'année 1998 était plus important que celui de l'année 1999 comme englobant les récoltes semées

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Dimotrans du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société SEME France ; Sur

en outre du jugement du Tribunal d'instance de Poitiers en date du 7 mai 2004, que le mur séparant les fonds était la propriété exclusive des époux [V] [G] ; qu'il s'en déduit que la semelle

en caoutchouc blanche et au dessus de la semelle débordant de la tige de la chaussure, un liseré marron avec des surpiqures très apparentes, dont la société Shermann avec des chaussures qui combinent

dont la nuance sombre constraste avec le fond clair de la chaussure, alors que, d'une part, en s'abstenant d'expliquer en quoi la fonction technique de soutien du talon d'Achille était assurée par la semelle

SOL AUTREFOIS PARSEME DE TRANCHEES IMPARFAITEMENT COMBLEES, TAVERNIER ET LA SOCIETE CAPI ONT COMMIS UNE ERREUR GROSSIERE DE CONCEPTION ET D'EXECUTION DES FONDATIONS ET QUE TAVERNIER N'A PAS PREVU DE SEMELLES

.; de troisième part, qu'aucune précaution, notamment quant au choix des semelles de l'immeuble, n'aurait pu suffire à éviter les graves dommages survenus du fait de cette sécheresse exceptionnelle,

Chambre civile, 1re Section), au profit : 1 / du groupement d'intérêt économique (GIE) Ceten Apave, dont le siège est ..., 2 / de la société IMG, dont le siège est ..., 3 / de la société Jacobs Serete

notamment : "Les découvertes de fondation réalisées par la société ERG les 11 et 15 juin 2015 montrent des fondations peu profondes comprises entre 20 et 40 cm sur l'arrière de la construction, sans semelle

et réalisé entre celui-ci et le pied de ladite semelle, un caniveau étanche pour recueillir les éventuelles arrivées d'eau.

éléments qui, s'ils permettent de réduire le voile, ne suppléent pas la faiblesse de la largeur de fondation qui est insuffisante pour supporter le poids du sol qui intervient à l'arrière du mur sur la semelle

d'une mobilisation douloureuse dans tous les mouvements, additionnées entre autres à des douleurs lombaires, à une hernie discale, à de l'arthrose, à des troubles veineux, à la nécessité de porter des semelles

INDEMNISE PAR LA SOCIETE BUSSOZ ET LA REPRISE DANS DES CONDITIONS PARAISSANT IDENTIQUES, MAIS QUI EST CONSIDEREE COMME IRREGULIERE, DES CINQUANTE-QUATRE APPAREILS NON ENGAGES AU PROFIT DE LA SOCIETE SEMETE

même bande courbe positionnée sur une face latérale de la chaussure ayant une partie évasée située sur la moitié avant de la face latérale de la chaussure, dont la base plane débute au niveau de la semelle

X... a été engagé à compter du 6 juin 2001 par la société Semat devenue Compact G en qualité de directeur ; qu'il était en arrêt de travail pour maladie depuis le 28 janvier 2002 lorsqu'il a été licencié

resté dans l'établissement jusqu'à la fin du mois de juillet 1994, soit bien après l'audition de la victime par les Services de Gendarmerie ; qu'à ce moment là, le prévenu, qui se trouvait sur la sellette

différentiels, le fait que l'état hydrique des argiles et marnes est faible, ce qui favorise les différentiels, le fait que le débord de 5 cm de la fondation en F2 est faible, soit en considérant une semelle