le siège est [...] , 18°/ au syndicat national du personnel de l'eau et de l'assainissement CFDT, venant aux droits du syndicat du personnel de la distribution de l'eau de la région parisienne CFDT (SPDE

Ce résultat très négatif s'est encore détérioré par la liquidation de la société SPID distribution, qui a entraîné une perte supplémentaire de 94 268 euros sur la dette qu'avait SPID distribution à l'égard

Patrick Y..., demeurant ..., 2°/ du syndicat SNEPL-CFTC, dont le siège est ..., 3°/ du syndicat SPEP-CFDT, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du

X..., 3°/ du Syndicat parisien de l'enseignement privé (SPEP-CFDT), dont le siège est ..., représenté par son secrétaire général, M.

cinématographique royannaise, exerçant sous l'enseigne "ABC", dont le siège social est 49/51, Front de mer à Royan (Charente-Maritime), 27 / La Société poitevine d'exploitation cinématographique (SPEC

DERNIER PROCES-VERBAL D'AUDITION DE LA PROCEDURE DU COMMISSARIAT DE POLICE DE CHARONNE (CF ARRET P 18 AL 6) ; "ALORS QUE DANS DES CONCLUSIONS DEMEUREES SUR CE POINT SANS REPONSE (CF CONCLUSIONS D'APPEL SPEC

X..., société de droit allemand, dont le siège est à Spelle (RFA) 10, Henrich Y... Z..., D. 4441, 2°) la société Bernard Y...

anonyme de gestion et d'investissements immobiliers (SGII), qui, en vertu d'une convention du 2 février 1970, assurait, avec la SAGO, la gestion des SCI, et la Société pilote d'expansion et d'information (SPEI

d'un jugement rendu le 4 février 1988 par le tribunal de grande instance de Grasse, au profit de la société anonyme Si Hato, dont le siège est ..., représentée par son représentant fiscal, le cabinet Spee

.] ; que dans la même zone de chalandise, au [...] , la société [...] y exploite un fonds de commerce sous l'enseigne Speed Rabbit Pizza, depuis le 26 mars 2010, pour l'avoir acquis de la société DND,

a formé le pourvoi n° G 20-16.348 contre le jugement rendu le 28 mai 2019 par le tribunal d'instance de Pau (procédure de surendettement), dans le litige l'opposant : 1°/ au Pôle de recouvrement SPEC

la cour d'appel de Versailles (21e chambre), dans le litige l'opposant à la société Jeaks Auto, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], exerçant sous l'enseigne Speedy

protection des paysages et ressources de l'Escandorgue et du Lodèvois (APPREL), dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à l'association Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France (SPPEF

« 531 Caisse siège social » de la Z... joints à la note de Mme A... que la société a supporté les dépenses suivantes en carburant, voyages et déplacements et autres frais d'entretien de véhicules (Speedy

une fois celles-ci validées et non des extractions de doc déjà fournis ou autre RG sortie des spec non validées comme déjà fait.

d'établissement ; que la fédération générale FO Construction ne contestait pas la qualité d'élus des salariés mentionnés sur les procès-verbaux des élections tenues dans chaque établissement de la société Spei

X... a donné mandat à la société des Porteurs du Dauphiné Libéré (SPLD) d'établir les factures et de les envoyer aux clients, d'encaisser les règlements, d'effectuer les relances pour les impayés, de régler

10039000 utilisés pour se contacter au 3614 VLO par les malfaiteurs ayant dérobé le véhicule Renault Megane MS étaient identiques à ceux utilisés par Martial Y... lorsqu'il se servait du minitel du garage Speedy