la victime ; qu'en affirmant que la cause de l'accident était le défaut de signalisation du danger, tout en constatant expressément (page 8, paragraphe 6) que le jeune garçon avait mal maîtrisé ses skis

reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 27 janvier 2009), qu'un arrêt d'une cour d'appel du 13 novembre 2007 a fait interdiction au Syndicat international des moniteurs de ski

possible pour l'assuré de déterminer dans quelles circonstances exactes il sera couvert, d'autant plus que la clause litigieuse comprend des activités comportant l'usage d'un engin à moteur comme le jet ski

E..., son employé dans les fonctions de skipper ; qu'à la suite de ce contrôle, l'administration des douanes a relevé contre la société une infraction d'importation sans déclaration de marchandises prohibées

Smail Z..., demeurant ... à Pontault-Combault (Seine-et-Marne), 4 ) la société à responsabilité limitée Skil, dont le siège est 6, place de la Chanson à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), défendeurs

Selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 10 mars 2023) et les productions, la société Galderma Research & Development (la société GRD), filiale du groupe Nestlé Skin Health (NSH), exerce une activité

Selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 10 mars 2023), la société Galderma Research & Development (la société GRD), filiale du groupe Nestlé Skin Health (NSH), exerce une activité de recherche et développement

Selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 10 mars 2023) et les productions, la société Galderma Research & Development (la société GRD), filiale du groupe Nestlé Skin Health (NSH), exerce une activité

Y... et X..., ouvriers au service de la société Skis Rossignol, font grief aux jugements attaqués de les avoir déboutés de leur demande de remboursement d'un trop précompté, sur la paie de décembre 1988

ne devaient pas excéder un mètre, sont d'une hauteur variant de 2,05 à 2,10 mètres, alors pourtant que même dans la demande de permis modificatif, ils ne sont côtés qu'à 1,78 mètre; qu'un local à skis

B..., qu'un simple skipper ne peut acheter un catamaran de 2,4 millions de francs, qu'il avait été cité par la DEA comme skipper du Mickael E..., que le Tobago 25 avait été payé sur ordre de Gabriel U.

X... devra payer à la Compagnie des Loueurs de Ski au titre de l'article 618-1 du code de procédure pénale ; Ainsi prononcé par la Cour de cassation, chambre criminelle, en son audience publique, les

MEDITERRANEE, ET QUI S'ETAIT ASSIS SUR UN PONTON POUR OBSERVER LES EVOLUTIONS D'UN SKIEUR NAUTIQUE, QUI, SOUS LA SURVEILLANCE D'UN MONITEUR ET DANS LE CADRE DES ACTIVITES DU CLUB, PRENAIT UNE LECON DE SKI

Thonon-les-Bains (section activités diverses), au profit de la mairie de Saint-Jean-d'Aulps, régie communale des remontées mécaniques de la Grande Terche, Saint-Jean-d'aulps (Haute-Savoie) station de ski

MOYEN DE CASSATION (SUBSIDIAIRE) Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR écarté la demande de la société PASATO tendant à obtenir que soit ordonné le retrait d'une enseigne à usage de râtelier de ski

Sky" en vue de leur transport par voie maritime jusqu'au port de Sète par la société Maritime Delmas Vieljeux, devenue la société Delmas ; qu'un manquant ayant été constaté à l'arrivée, la société Indubois

septembre 1993 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Philippe X... concept international, dénomination sociale est : "Alpha Skiper

Selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 10 mars 2023), la société Galderma Research & Development (la société GRD), filiale du groupe Nestlé Skin Health (NSH), exerce une activité de recherche et développement