Ittah, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. et Mme [X], de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société Gestion et transactions

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Merloz, conseillère référendaire, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

QUE SA FILLE, DAME A..., COMME AUTEURS DES LETTRES, EN REPARATION DU PREJUDICE SUPPLEMENTAIRE QUE LEUR AURAIT CAUSE CELLES-CI ; QU'EN COURS D'INSTANCE BOILEAU EST DECEDE, LAISSANT, POUR HERITIERS,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°/ Mme Jocelyne X..., demeurant à Sarras (Ardèche), n° 3 Les Bouleaux,

Jean-Pierre X..., demeurant ..., résidence Boileau à Crosnes (Essonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

à proximité effectuant le même travail à l'intérieur d'un autre silo ; que Jacques X... a déclaré aux enquêteurs avoir senti que l'échelle glissait du haut et selon la circonférence intérieure du boisseau

Catherine, demeurant ... à Saint-Jean de Boiseau (Loire-atlantique), 3°/ de Mme I... Christine, demeurant chez M. K..., ... (Loire-atlantique), 4°/ de Mme H...

étaient présentes : Mme Batut, président, Mme A... , conseiller référendaire rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Meier-Bourdeau

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête présentée par la SCP Meier-Bourdeau

Sur le rapport de Mme Taillandier-Thomas, conseiller, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de la société Krakbau, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol,

Rouchayrole, conseiller, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. V...

Y... à payer à la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer la somme de 2 500 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit

Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseiller, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de Mme [Y], et après débats en l'audience publique du 8 juin 2022 où étaient

Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseiller, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de Mme [Y], après débats en l'audience publique du 8 juin 2022 où étaient présents

Le 16 octobre 2023, la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat à la Cour de cassation, a présenté au nom de Mme [O] [L] une requête aux fins de rectification d'erreur matérielle affectant le même

Gbr et autres Requête n° : 31/24 Ordonnance n° : 91078 du 21 novembre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Geschwister Didenhoffen II Gbr, ayant la SARL Meier-Bourdeau

référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Generali IARD, de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de la société Allianz Benelux NV, de la SARL Meier-Bourdeau

référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Generali IARD, de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de la société Allianz Benelux NV, de la SARL Meier-Bourdeau

référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Generali IARD, de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de la société Allianz Benelux NV, de la SARL Meier-Bourdeau