J..., demeurant à Joubert, Genissac, Branne (Gironde), 5°) M. P. A..., demeurant à Truquet, Génissac Branne (Gironde), 6°) M. J. I..., demeurant à La Bergère, Moulon, Branne (Gironde), 7°) M.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Gratade et Brosse à payer à la SCI des Mimosas la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de la société Gratade et Brosse

agents de la brigade des enquêtes vétérinaires et sanitaires ont effectué, le 22 décembre 2000, dans les locaux de cette exploitation d'élevage de bovins, trois prélèvements de "tourteaux de soja 48 broyés

Cette alliance brun-vert-rouge donne le frisson" ; Attendu que Charles A..., directeur de publication du site internet du CRIF, et Roger Y..., mis en examen des chefs précités, ont contesté la recevabilité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entrepose (Département Montalev), dont le siège est ... 32, 69676 Bron

Michel G..., demeurant à Bron (Rhône), ..., 4 / Mme Françoise G... épouse F..., demeurant à Bron (Rhône), ..., 5 / M.

motif non disciplinaire de licenciement ; que, par suite, elle a examiné les seuls griefs, énoncés dans la lettre de licenciement, relatifs à la perte prévisible d'un fournisseur stratégique en gamme brosserie-ménage

paiements faisant ressortir un passif de 10 262 000 francs pour un actif de 6 485 000 francs comportant une créance de la SA Starglass de 1 820 000 francs mise en garantie à la Banque Régionale de l'Ouest (BRO

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : U 24-18.766 Demandeur(s) : la société Watson Brown Avocat(s) : la SARL Cabinet Munier-Apaire Défendeur(s)

Il aurait été nécessaire de prévoir une brosse 3.1 avec une fixation particulièrement robuste de la spire d'extrémité côté moteur » (…) ; que la brosse 3.1 était issue des ateliers de la société KIBROS

[E] [U], domicilié [Adresse 1], 2°/ au Pôle emploi de Bron, dont le siège est [Adresse 2], [Localité 4].

Jéol, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Pasturel, les observations de Me Vuitton, avocat de la société Broun et de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE D., QUI S'ETAIT PORTE CAUTION SOLIDAIRE DE LA SOCIETE ANONYME NOUVELLE BROSSERIE

demeurant "La Croix du Boulou" en Plumaudan (Côtes-du-Nord), en cassation d'un arrêt rendu, le 19 février 1988, par la cour d'appel de Rennes (6e Chambre), au profit de la COOPERATIVE AGRICOLE DE BROONS

légaux au jour de l'arrêt, le tout étant assorti de la contrainte par corps ; " aux motifs que l'information permet d'établir qu'Albert X..., antiquaire en Belgique, avait acquis en février 1986 le bronze

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 AVRIL 2022 La société Brooks

Verrerie Brosse et la condamne à payer à MM.

X..., sont détenues pour moitié par la société Brooks participation (la société Brooks), ayant également M.