AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X... Michel demeurant HLM Champ de Mars, Bat. 9 N° 461, Esc.

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, MM. Boittiaux, Boubli, conseillers, Mme Marie, conseiller référendaire, M. Graziani, avocat général, M.

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, MM. Boittiaux, Boubli, conseillers, Mme Marie, conseiller référendaire, M. Graziani, avocat général, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête de prise à partie formée par M.

Patrick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 mars 1999, où étaient présents : M.

[M] [H], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 21-23.123 contre l'arrêt rendu le 4 mai 2021 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige l'opposant à la société Laurent et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq mai deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

N° U 16-82.352 F-N N° 2878 VD1 11 MAI 2016 M.

N° F 16-82.731 F-N N° 3213 VD1 25 MAI 2016 M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur GILLES X... demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Z...

Industrielle à Soultz (Haut-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1988 par la cour d'appel de Colmar, au profit de Madame Y... née X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame X... Marie-Cécile demeurant ...

Corinne demeurant ... à Fleury d'Aude (Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1988 par la cour d'appel de Montpellier, au profit de Madame Y... Anne-Marie, demeurant ...

deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M

N° X 22-84.656 F-N N° 50683 ODVS 11 MAI 2023 NON-ADMISSION M.

N° W 23-86.200 F N° 50559 AO3 2 MAI 2024 NON-ADMISSION M.

N° H 24-80.878 F N° 50614 SL2 7 MAI 2025 NON-ADMISSION M.