Lucien, - Y... Gérard, - Y... Vincent, - Z... Marie-France, veuve A..., - B...

pays du monde, rien n'indiquait, en l'état de la procédure, qu'il s'agissait de comptes personnels dont il aurait la libre disposition ; 6) que les deux attestations versées aux débats, l'une de Luciano

Le B... ( pièces 1 sexies et 1 septies) ; que la SARL Interfrench Y... fait actuellement l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité engagée par Jean-Lucien C..., inspecteur des impôts en poste

SONT ACTUELLEMENT PROPRIETAIRES, ETAIT COMPRISE DANS LE BAIL CONCLU EN 1938 ENTRE LEUR AUTEUR ET LUCIANI ET N'EST CULTIVEE SUR AUCUNE DE SES PARTIES, NI MISE EN VALEUR ET EST SEULEMENT UTILISEE COMME TERRAIN

Lucien, - X... Denis, - X...

Lucia, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 19 décembre 2002, qui a autorisé l'exécution sur le territoire français d'une décision de confiscation

Luciano Y..., domicilié [...]                                                       , 2°/ à M.

sciemment omis de passer ou de faire passer des écritures ou d'avoir fait passer des écritures comptables inexactes ou fictives dans les livres comptables ; "aux motifs que la comptabilité tenue par Luciano

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la SCP Figasso-Perrier, titulaire d'un office notarial, aux droits de laquelle vient la SCP Figasso-Perrier-Luccioni

Lucien, - X... Hélène, épouse F..., - Z...

Luciano Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L

Luciano B..., demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

pénal, 388 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Paul X... du chef d'escroquerie pour les transactions effectuées avec Lucienne

UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 122-14, L. 122-14-4 DU CODE DU TRAVAIL, 808 ET 809 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE POUR ORDONNER LA REINTEGRATION IMMEDIATE DANS LEUR EMPLOI, SOUS ASTREINTE DE LUCIANI

Luciano X..., défenderesses à la cassation ; La compagnie Cigna France a formé un pourvoi incident contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.

Luciano, Antonio Y..., 6°/ Mme Victoria Y..., tous demeurant ...

Luciano, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, du 29 octobre 1997, qui, pour construction sans permis, l'a condamné à 20 000 francs d'amende, a prononcé sur les intérêts

l'éducation nationale ; qu'en retenant, pour qualifier de non publique la diffusion du compte-rendu du conseil des maîtres diffamatoire en cause par l'établissement d'enseignement privé sous contrat « Lucien

Lucien Goy, mais non encore immatriculée au registre du commerce, devait nécessairement déduire que lesdits actes étaient nuls pour avoir été conclus par une société dépourvue de la personnalité morale

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LUBRANO-LAVADERA, EMPLOYE DE LA COMMUNE DE VIRY-CHATILLON, AYANT ETE VICTIME LE 8 MARS 1965 D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL DONT BOLOMIER FUT DECLARE ENTIEREMENT RESPONSABLE