(MARIA), 3° Z...

prise en qualité de représentant des créanciers de la société Coudray Frais, demeurant ..., 2 / de Mme Leila X..., prise en qualité de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Manwa

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme Mara X..., veuve Y..., représentée par son tuteur en exercice, était défenderesse au pourvoi en cassation

(MARIA) ; 2° Y... (JOSE) ; 3° Y... (MARIA) ; 4° Y... (ANTONIO) ; 5° Y... (CACILDA) ; 6° Y... (OLIVA) ; 7° Y... (OLINDA) ; 8° Y...

Pierre Y..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Marca, 3°/ à M.

trouvé le lundi 18 septembre 2017 au matin dans une situation relevant de la force majeure sans pouvoir augurer de ce que serait cette situation le mardi 19 septembre ; qu'en effet, l'arrivée du cyclone Maria

Marcel P..., 21 / de Mme Thérèse P..., demeurant ensemble ..., 22 / de Mme Jocelyne Q..., demeurant ..., 23 / de Mme Maria R..., demeurant ..., 24 / de Mme Sylviane T..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Simone F..., demeurant Maison Le Lierre, Santa Maria di Lota, Bastia (Corse), 2°) Mme

, rue du Bois de Boulogne à Paris (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de : 1°/ La société civile immobilière Alfa Maria

1944, en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1989 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Josette X... née Y..., demeurant à Miomo (Corse), 6, résidence Santa Maria

. ; qu'elle a assigné à nouveau en recherche de paternité naturelle, ces personnes ainsi que Mmes Maria-Josepha et Maria-Cruz X..., prises en la même qualité, devant le tribunal de grande instance de Nanterre

Maria, épouse O..., ZIMMER Denise, veuve O..., SIMON L..., épouse X..., X...

Sadon, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Maria C. était propriétaire du lot n° 7

Les Peirelong, quartier des Espinets à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre), au profit de : 1°/ Mme Maria

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Navarro Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

Maria, veuve Y..., partie civile, - la Mutuelle générale française accidents, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 4e chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 1988 qui

, pour la société GE Capital équipement finance PREMIER MOYEN DE CASSATION Le pourvoi fait reproche au jugement attaqué d'avoir constaté la régularité de la désignation, le 05 mai 201 1, de José Maria

Y... des dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ainsi que des rappels de salaire pour la période comprise entre le 17 juin et le 30 août 2006 ; AUX MOTIFS QUE Madame Maria