parcelles n° 470 et 475 en vigne les a réunies en un seul tenant et supprimé au droit de ces parcelles le chemin qui les séparait après avoir procédé après l'année 2000 à des travaux de défrichement et nivellement

, compactage insuffisant et bâclé au mépris des règles de l'art, absence de plan de répandage de l'enrobé et extrême irrégularité de l'aspect final de sa surface, défaut général de topographie et nivellement

site ne pouvait pas, contrairement à ce qui était initialement prévu, être utilisée en terre de surface, les parties ont convenu d'utiliser la terre du site en deuxième sous-couche de 10 cm afin de niveler

X... soutient que, s'agissant de l'épaisseur de l'enduit, il n'aurait fait qu'appliquer les recommandations du fabricant en adaptant l'épaisseur de l'enduit à poser au support pour niveler la finition

Tel n'est pas l'objet de la prestation compensatoire, qui n'a pas vocation à niveler les fortunes de chacun, à remettre en cause le régime matrimonial librement choisi, ou encore à maintenir

emplacements de supports provisoires de structures, qui ne permettait pas de garantir l'absence de vides, alors que les techniques consacrées par les règles de l'art en la matière prévoient de terrasser et de niveler

Dans le bail notarié du 23 octobre 1987, le bailleur avait donc autorisé le preneur à faire des travaux de nivellement sur tout ou partie du terrain.

K... indique : qu'elle a été mise à l'écart et a subi un nivellement de ses responsabilités à partir de février 2012, que son mandat au sein de la société OPI a été injustement révoqué, qu'elle a reçu

débiteurs étant facturés et les avances rémunérées ; que cette convention prévoit que la société AGC David Miroiterie conserve ses comptes bancaires propres pour ses recettes et dépenses mais instaure un nivellement

Les matériaux sont bennés sur place ou à proximité puis éventuellement poussés, seule la plate-forme est nivelée en dernier.

La cote de-1, 00 m correspond à une profondeur d'environ 1, 20 m par rapport au repère de nivellement.

qu'après rapport oral, l'affaire a été débattue le 3 mai 2017, en audience publique, devant la Cour composée de Madame Evelyne Delbès, Président de chambre, Madame Monique Maumus, Conseiller Madame Nicolette

Z... était nettement moins avantageuse qu'à ce jour – ni de niveler les fortunes des époux ; Ainsi existe au détriment de Mme B...

Dans ces conditions, dès lors que la prestation compensatoire n'est pas destinée à égaliser les fortunes ni à niveler la situation des époux, il apparaît plus justifié de fixer à la somme de 80 000 euros

La prestation compensatoire n'a pas vocation à niveler les fortunes personnelles de chacun, à remettre en cause le régime matrimonial librement choisi ou encore à maintenir le statut social de l'époux

débiteurs étant facturés et les avances rémunérées ; que cette convention prévoit que la société AGC David miroiterie conserve ses comptes bancaires propres pour ses recettes et dépenses mais instaure un nivellement

Remettre en état certains accotements, pour rappel, les accotements doivent être nivelés régulièrement afin de s'assurer que ceux-ci ne présentent pas de trous".

débiteurs étant facturés et les avances rémunérées ; que cette convention prévoit que la société AGC David Miroiterie conserve ses comptes bancaires propres pour ses recettes et dépenses mais instaure un nivellement