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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137208ecd580146773eb8ec
7 juin 1990
7 juin 1990
Raymond Z... demeurant précémment ... et actuellement Green Cottage lotissement Soleil Roy route de Canet, Perpignan (Pyrénées Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1988 par la cour
Source officiellesoc
613721bdcd580146773f6b6e
11 juin 1992
11 juin 1992
Robert X..., demeurant à Pont de Claix (Isère), Air soleil, bâtiment J, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00684
7 juillet 2015
7 juillet 2015
décembre suivant que ses projets d'installation relevaient du décret du 9 décembre 2010 suspendant l'obligation d'achat d'électricité produite par certaines installations utilisant l'énergie radiative du soleil
Source officiellecr
6137262bcd58014677423780
23 mai 2002
23 mai 2002
Monumental ", produits de parfumerie (pièce n° 8) ; que la marque " Le Roy Soleil " a été codéposée le 3 mai 1993 par la société Demart Pro Arte BV et la Compagnie Française de Commerce International Cofci
Source officiellecr
613725edcd5801467742198e
12 septembre 2001
12 septembre 2001
Monumental ", produits de parfumerie (pièce n° 8) ; que la marque " le Roy Soleil " a été codéposée le 3 mai 1993 par la société Demart Pro Arte et la Compagnie française de Commerce International Cofci
Source officielleciv2
607940d79ba5988459c3f48d
14 janvier 1970
14 janvier 1970
STATIONNEMENT, PARTIE SUR LA CHAUSSEE PARTIE SUR L'ACCOTEMENT; QUE LAFFONT FUT BLESSE; QUE LA CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE DE LA SOMME A ASSIGNE LE LUHERNE ET SA COMPAGNIE D'ASSURANCES LE SOLEIL
Source officielleciv3
61372148cd580146773f2810
11 juillet 1990
11 juillet 1990
section B), au profit de la Compagnie nouvelle d'assurances "CNA", dont le siège social est ..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité de subrogée dans les droits et actions de la société Sarl Soleil
Source officielleciv2
6079434e9ba5988459c41dcb
11 février 1976
11 février 1976
MAIS ATTENDU QUE L'ARRET, APRES AVOIR CONSTATE SOUVERAINEMENT QUE CETTE CONSTRUCTION N'AVAIT EU AUCUNE CONSEQUENCE SUR LA SITUATION DU REZ-DE-CHAUSSEE DE L'IMMEUBLE MAYER QUI ETAIT ANTERIEUREMENT SANS SOLEIL
Source officielleciv3
607943579ba5988459c41ff8
25 mai 1976
25 mai 1976
TROISIEME MOYEN : VU L'ARTICLE 1147 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER KLEIN ET GRIMAL, QUI AVAIENT RECU UNE MISSION COMPLETE D'ARCHITECTE DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "LA RESIDENCE DU SOLEIL
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00239
12 février 2008
12 février 2008
CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société civile d'exploitation agricole Guette du Soleil
Source officielleciv3
613723efcd580146774101af
5 juin 2002
5 juin 2002
même si l'immeuble édifié par la SCI, surplombant au Sud le fonds voisin, pouvait être à l'origine d'une certaine perte de lumière, il apparaissait que celle-ci était limitée dès lors qu'en général le soleil
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210644
17 septembre 2020
17 septembre 2020
, anciennement dénommée société Natur'oeuf et d'autre part de la société Production avicole du soleil, anciennement dénommée société Fermière du Languedoc, 4°/ la société Scea du Mesnil, société civile
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00666
4 avril 2018
4 avril 2018
ce stade ; que les juges du premier degré, après avoir ordonné la jonction avec la procédure suivies contre les sociétés 123 Soleil.com et la société Holding Media.com dont il était le représentant légal
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300093
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Manuel à Saint Clair au LAVANDOU, d'autres l'ont été à « SANTOS CAVALIERE » (Europe Soleil Fruits du 4 octobre 2000) ou à « X... » sans autre précision (nombreux cas), ou à « X...
Source officielleciv2
6079434e9ba5988459c41dc9
11 février 1976
11 février 1976
; QUE NINO, BLESSE A, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL, DEMANDE REPARATION DE SON PREJUDICE A LUBRANO, A PAULIN ET A CALIENDO, AINSI QU'A L'ASSUREUR DE CELUI-CI, LA COMPAGNIE LE SOLEIL
Source officielleciv3
6137217ecd580146773f43ae
29 mai 1991
29 mai 1991
Paul, Louis, Guy X..., 2°) Mme Jeanne A... épouse X..., demeurant ensemble 36, Plein-Soleil, rue du Prieuré à Saint-Pardoux-Isaac à Miramont-de-Guyenne (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt
Source officielleciv3
6137232ecd58014677406818
15 décembre 1998
15 décembre 1998
Doctrové X..., demeurant section Beau-Soleil, 97139 Les Abymes, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310054
18 janvier 2023
18 janvier 2023
vue sur la vallée et sur la station de Serres-Chevalier, ce qui était de nature à exclure le caractère anormal du trouble causé par cette privation de vue, la cour d'appel a privé sa décision de base légale
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300572
12 mai 2016
12 mai 2016
L'expert précise que de nombreux restaurants se succèdent tout au long de la Promenade du Soleil de part et d'autre du Casino, et que presque tous ces restaurants bénéficient, de l'autre côté de la voie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10294
14 octobre 2020
14 octobre 2020
raccordement et qui lui a interdit de lui notifier son acceptation à celle-ci avant le 2 décembre 2010, la privant ainsi du bénéfice du tarif d'achat de l'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil
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