Jean-Yves Z..., demeurant 114, grande rue Franche, 42450 Sury-le-Comtal, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1997 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société Entreprise

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 13 MARS 2024 La société Gxo logistics France, anciennement dénommée XPO Supply

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Siri Y..., demeurant à Sucy en Brie, (Val de Marne) 10, Cité Verte, en cassation d'un arrêt rendu

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société l'Homme moderne, dont le siège est zone industrielle du Marais, rue de la Scierie, 94370 Sucy-en-Brie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzy X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1996

Urszula A..., demeurant à Vincennes (Val-de-Marne), ..., agissant en qualité d'administratrice légale des biens de sa fille mineure, Patricia A..., 2°/ de Mme Elisabeth Y..., veuve X..., demeurant à Sucy-en-Brie

, dont les bureaux sont ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1990 par la cour d'appel de Bourges (Chambre sociale), dans l'affaire opposant : - Mme Georgette X..., demeurant route de Sury

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Terrasse fleurie, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... à Sucy-en-Brie

demeurant tous cinq le Bourdon (Landes), à Onesse, en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (1e chambre), au profit de : 1°) Mme Paul Duboscq, demeurant "Sully

Marie, Nicole, Germaine, Suzy, 8°) Mme X... Jacqueline, Marie, Thérèse, 9°) M. X... Jacques, Roger, Ratenon, 10°) Mme X...

Christophe Z..., demeurant ..., 10 / de la société des Eaux, dont le siège est ..., 11 / de la société Rhin et Moselle, dont le siège est ... à Vent, 94370 Sucy-en-Brie, défendeurs à la cassation

Pierre X..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre), au profit de Mme Suzy Y..., demeurant Bas du Fort, 97190 Le Gosier, défenderesse à la cassation

DE QUI IL A PERCU CLANDESTINEMENT UNE SOMME DE 139000 FRANCS QUI A ETE RETROUVEE DANS UNE CACHETTE A SON DOMICILE DE SUCY-EN-BRIE ; QUE DE CES CIRCONSTANCES L'ARRET A SOUVERAINEMENT DEDUIT QUE LE DEMANDEUR

Jacques Z..., demeurant cité "Les Jardins" à Merville (Nord), 4°) de Mme Louise A..., demeurant ... à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de ses

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Z... née Eliane B..., demeurant ..., à Sussy-en-Brie (Val-de-Marne), 2°) M.

STIPULATIONS ET ARRANGEMENTS QUI AURAIENT POUR EFFET DE FAIRE ECHEC AUX DISPOSITIONS DE LA LOI DU 31 DECEMBRE 1975 ; ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (LYON, 12 FEVRIER 1982) QUE LES SOCIETES CGE ALSTHOM, SULZER

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que pour la fabrication de ses produits chimiques, la société Grande Paroisse utilisait des compresseurs fabriqués par la société Sulzer

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Pierre Y..., demeurant ci-devant à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne), ..., et actuellement à Sucy-en-Brie