Emile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 21 décembre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui pour escroqueries, faux et usage de faux, a confirmé

Emile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 5 octobre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui pour escroqueries, faux et usage de faux, a confirmé

Jean, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 16 septembre 1999, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants

Jean, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BOURGES, en date du 22 février 2000, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de filouteries d'hôtel en récidive légale

: Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DAMIEN X..., partie civile,, contre l'arrêt de la chambre

conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SANGARE Kounadi, contre l'arrêt

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BOURGES, en date du 17 mars 1992, qui, après réouverture pour charges nouvelles de l'information contre X... du chef

René, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 27 juin 1995, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de destruction d'objets saisis, a confirmé l'ordonnance

observations de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt

Ahmed, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 30 juin 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour homicide volontaire, a rejeté sa demande de mise

Juliette, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, du 12 septembre 1997, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs de faux et usage

Roland, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 10 décembre 1998 qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de détournements de fonds, faux en écriture

Yvette, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 26 février 1986, qui, dans une procédure suivie sur sa plainte contre Yves X... des

Frédéric - contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 14 octobre 1988 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de viol sur mineure de 15 ans et en réunion

Maria, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, du 27 septembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs de vol, recel

conseiller X..., les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LES EPOUX de Y..., parties civiles, contre l'arrêt

Claude, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 26 mai 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de tentatives d'escroqueries, faux en écriture

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Y... de MASSIAC et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : -BELAID Mohamed, contre l'arrêt

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, du 20 avril 1993, qui, dans l'information suivie contre lui pour soustraction, destruction ou enlèvement

: Sur le rapport de M. le conseiller MASSE et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GONELLA Marguerite, partie civile, contre l'arrêt de la chambre