Les appelants estiment que ces travaux datent de 1987, réalisés à une époque durant laquelle une partie de l'ancien hangar était éboulé.

l'acquéreur ; qu'en cours d'exécution de ces travaux confiés à la société Local TP, depuis en liquidation judiciaire, assurée auprès de la société Mutuelle du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), un éboulement

hôtel exploité par la société CEPIH ainsi que des immeubles de bureaux et locaux commerciaux appartenant à diverses sociétés et est placé sous le statut de la copropriété ; qu'à la suite de deux éboulements

profession de la collecte des déchets à La Rochelle et de manière plus générale dans la Charente maritime que d'un préjudice résultant de l'atteinte à l'intérêt collectif des salariés de la profession des éboueurs

importants, certaines sont branlantes et de stabilité précaire, le croisement des pierres est aléatoire, les pierres quelles que soient leurs dimensions, ne sont pas liées et sont peu jointives, des éboulements

A... du 16 décembre 2009 (p. 16) que le mur de soutènement litigieux, qui appartient à la SCI Enersud, présente plusieurs désordres, de sorte que "le danger d'éboulement accidentel du mur est réel" et

couches profondes du terrain qui ont glissé et non les ouvrages qui se sont effondrés ; que leur conception et leur résistance mécanique ne donnait pas lieu à critique, les rochers permettant un éboulement

ETAIT APPARU DES LA FOUILLE DU TERRAIN QUE LA NATURE INEGALE ET INSTABLE DU SOUS-SOL FAISAIT CRAINDRE UN AFFAISSEMENT ET QU'ENSUITE LE DANGER DE RUPTURE DES CANALISATIONS S'ETAIT MANIFESTE PAR DES EBOULEMENTS

l'entrée en jouissance, sans recours contre l'ancien propriétaire pour quelque cause que ce soit ; et notamment à raison de fouilles ou excavations qui auraient pu être pratiquées sous le bien, de tous éboulements

T... reposait sur une cause réelle et sérieuse, d'avoir ébouté en conséquence la salariée de sa demande d'indemnité de préavis et des congés payés y afférents, ainsi que de celle de dommages intérêts pour

terrain avant toute intervention du géomètre et de son équipe, car tous les chantiers non nettoyés sont des dangers potentiels pour chacun des intervenants (serpents, animaux dangereux, risques d'éboulement

semble-t-il) donc pour rejoindre depuis la RD 414 le point du sol devenu très bas, mon terrain en limite de propriété deviendra un grand talus qu'il conviendra de soutenir par un mur afin qu'il ne s'éboule

régressant vers l'intérieur (vers la terrasse puis la maison) dans les conditions naturelles, chaque épisode météorique relativement exceptionnel à l'échelle humaine, entraînera une érosion régressive par éboulement

Travaux Publics et autres Travaux concernant les immeubles, énonce que les parois des fouilles en butte doivent être aménagées, eu égard à la nature et à l'état des terres, de façon à prévenir les éboulements

préalable démontré que ce préjudice futur serait certain et non pas simplement hypothétique, preuve que la commune ne rapportait pas (conclusions, p. 6, § 1-8), la cour d'appel a retenu qu'un nouvel éboulement

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse d'allocations familiales (CAF) du Val-de-Marne, dont le siège est 2, voie Félix Eboué

pas que ce dernier a effectué les travaux qu'il s'était engagé à faire selon les conclusions du rapport ayant décelé des fracturations causant une instabilité majeure de la falaise et un risque d'éboulement

Les pièces produites à l'appui de ses prétentions sont composées de quatre attestations rédigées par deux voisines, de rue ou d'immeuble, par un éboueur dont la tournée incluait l'adresse de la Sarl Serrurerie