, venant aux droits de la société La Médicale, 2°/ à la société AG2R la mondiale, société de groupe d'assurance mutuelle, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la mutuelle Ociane, dont le siège est

Y... du désistement de leur pourvoi n° B 18-11.320 en ce qu'il est dirigé contre les mêmes parties ; Sur le premier moyen du pourvoi n° B 18-11.320 et sur le moyen unique du pourvoi n° H 18-11.440 :

[X] [O], domicilié [Adresse 3], 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie du Var, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société Harmonie mutuelle, dont le siège est [Adresse 2], ayant un établissement

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa seconde branche, du pourvoi n° E 25-10.776 et le moyen, pris en sa seconde branche, du pourvoi n° H 24-10843, rédigés en termes identiques, réunis Enoncé

[J] [E], 2°/ Mme [L] [H], épouse [E], 3°/ Mme [U] [E], 4°/ M.

dans la nouvelle codification, la Caisse primaire d'assurance maladie doit être maintenue dans la cause ; Par ces motifs : Rejette la demande de mise hors de cause ; Sur le moyen unique du pourvoi

Y... a été victime d'un accident de la circulation le 23 avril 2009 ; qu'il a été placé en arrêt de travail, déclaré inapte « au poste anciennement occupé et aux conditions de travail dans l'entreprise

La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Les demandeurs au pourvoi incident, invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen

du pourvoi incident de M.

Y..., victime d'un accident de la circulation où il était seul en cause, a demandé à son assureur, la compagnie Les Mutuelles du Mans assurances, l'indemnisation de son préjudice en exécution du contrat

X... du désistement de son pourvoi incident dirigé contre l'arrêt du 22 mai 2013 ; Sur le moyen unique du pourvoi principal, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence

R..., ès qualités, a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal et le demandeur au pourvoi incident invoquent, à l'appui de leur recours, quatre moyens identiques

du pourvoi principal : Attendu que le GAN fait grief à l'arrêt d'avoir dit qu'au moment de l'accident la SATM avait la garde du camion et était le commettant du chauffeur de celui-ci, et d'avoir mis

Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

(Ain), 2°/ de la CMRR, dont le siège est ..., Mme A... veuve Z... et la compagnie GAN ont formé un pourvoi incident contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon.

Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi principal, formé par l'assureur et M. [P] 3.

Examen des moyens des pourvois principal et incidents Sur le moyen du pourvoi principal de la SNEGA, le moyen du pourvoi incident de la société Van Ameyde France pris en ses deuxième et troisième branches

(MGFA) ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 26 mai 1987, un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent le moyen unique de cassation annexé au présent

; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la Macif Provence-Méditerranée et M.X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure

La société MAAF assurances a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation.