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373 résultats pour « Bolla »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300660

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

rivages Lacustres, dont le siège est [...]                                    , 3°/ à Office Public de l'habitat Cannes et rive droite du Var, dont le siège est [...]                    , 06150 Cannes-La Bocca

Source officielle
CC

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10256

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

aux débats : - concernant une remise du 19/08/2011 de chèque ‘TIRS GROUPES' : * le courrier électronique adressé le 22 février 2012 par Madame J... du service comptabilité du magasin à l'organisme ‘SO BOCAR

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CC

civ3

613722e8cd580146774030f8

Cassation

25 juin 1997

25 juin 1997

La Bocca, 85°/ de M. Claude ZS... ZV..., demeurant ..., appartement 300, 83690 Tourtour, 86°/ de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Nzale Bola F..., domicilié [...]                             , 25°/ à M. Mahdi G..., domicilié [...]                                                        , 26°/ à M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10030

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Versailles (12e chambre, section 2), dans le litige l'opposant à la société F2JS conseils expertise comptable, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée société Guery Bolle

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01200

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Mme U... ne conteste pas avoir adressé au maire de la ville de Cannes le courrier ainsi rédigé : '(...)Suite à notre entretien pendant la période électorale à votre permanence de la BOCCA, je vous avais

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300453

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

de la politique de requalification urbaine sur le quartier de La Bocca » ; que la vente à la SCCV Nelou a ensuite été réalisée avec charge stipulant comme condition déterminante la réalisation de « 26

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00083

Cassation

12 janvier 2016

12 janvier 2016

candidature de Monsieur X... a été retenue le 17 décembre 2007 avec cinq autres agents par la responsable d'exploitation et convoqué à une formation « contrôle voyageurs niveau I » CFTI CANNES à Cannes La Bocca

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00948

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

temps, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 98], 3°/ la société Korian bleu d'azur, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 11], 4°/ la société Korian Bollee

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00958

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

contrôler et profère des propos humiliants, procède par comparaison avec d'autres salariées ; qu'elle est partie civile dans la procédure ; - Mme [E] [BV], juriste, elle démissionne pour cause de « ras-le-bol

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200823

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

immobilier et financier, d'autre part de faire fructifier la participation significative détenue en 2011 au sein de la société à responsabilité limitée de promotion immobilière dénommée « les Jardins de la Bocca

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101397

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

C220/ 95, Van den Boogaars/ Laumen : une décision rendue dans le contexte d'une procédure de divorce, qui ordonne le paiement d'une somme forfaitaire ainsi que le transfert de la propriété de certains

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00314

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

Ils sont envoyés au Terminal maritime de Dos Bocas aux fins d'être définitivement éliminés".

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