réunis : Vu les articles 1143 et 1382 du Code civil ; Attendu que la société Kléber immobilier (KI), propriétaire de locaux à usage commercial sis ..., qui en avait confié la location à la société Brice

Chatenay-Malabry (Hauts-de-Seine), 25°/ Mme Carol XI..., demeurant ... (1er), 26°/ Mme Chantal O..., demeurant ... à Lagny-Sur-Marne (Seine-et-Marne), 27°/ Mlle Félicia K..., demeurant ... à Saint-Brice-Sous-Forêt

Sainte-Menehould (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1990 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société anonyme Transports Durand, dont le siège est à Saint-Brice

B..., Albert, Hyacinthe X..., demeurant "Garage de la Marne", route nationale 31, Thillois, à Saint-Brice-Courcelles (Marne) et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1991 par

F..., 9 / Mme F..., demeurant tous deux l'Hôtel Dieu, à Saint-Brice, Avranche (Manche), 10 / M. Maurice D..., décédé en cours d'instance aux droits de qui vient M.

Mohamed Z..., demeurant 102, La Plante aux Flamands, bâtiment PA à Saint-Brice-la-Forêt (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1991 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale

France pour la poursuite des conventions conclues avec les réseaux Brico-Dépôt et Bricorama", ce qui démontre à soi seul que ces prétendus actifs n'existaient plus à la date de cette cession" ; QU'en

plombiers (14 %), aux maçons (14 %) et aux entreprises de travaux publics (49 %), et qu'elle n'en vend qu'une très faible minorité (3 %) aux quincailleries, aux revendeurs et aux magasins de bricolage (type BRICO

J... et de son fils mineur Brice, a saisi le TASS d'une action en reconnaissance de faute inexcusable de la SAS Les Abeilles Marseille Fos, employeur de M. Z...

Brice S..., demeurant tous deux Villa Saint-Elie, 4, rue de Bruxelles, 06110 Le Cannet, 20 / M. Armand YJ..., demeurant ..., 21 / M. D... Planche, demeurant ...

dispositions de l'article 1792 du code civil, tant au niveau de la réalisation de l'ouvrage qu'au niveau du choix des matériaux ; [ ] pendant toute la durée des travaux, estimée à 1 mois et demi par la société BRICK

X..., engagé le 13 janvier 1992 par la société Brice Martin Traitant (BMT), devenu la société Champagne Barancourt, exerçait à Bouzy les fonctions de contrôleur de gestion et de directeur administratif

Rogerio de X..., demeurant ci-devant La Plainte aux Flamands, Les Longs Prés, 95350 Saint-Brice-sous-Forêt, et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1998 par la cour d'appel

Pierre et Brice X..., les sociétés Newen France, Newen Inc. et The X... family ltd partnership aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, les condamne à payer à la société Machines Serdi

social est à Rueil Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., 78/ la Compagnie française d'assurances européenne, dont le siège est à Paris (2e), ..., actuellement SIS Assurances, 88/ la société Sainrapt et Brice

social est à Rueil Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., 78/ la Compagnie française d'assurances européenne, dont le siège est à Paris (2e), ..., actuellement SIS Assurances, 88/ la société Sainrapt et Brice

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Garage de la Marne, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Thillois, Saint-Brice-Courcelles

Y..., née X..., demeurant ensemble Les Grands Bois à Saint-Brice de Landelles (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1992 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile et commerciale