CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 324 résultats pour « Didier CAHN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613722facd58014677403f69

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Didier Z..., demeurant ..., 4°/ de M. Guy C..., demeurant ..., 5°/ de Mme Georgette Y..., demeurant ..., 6°/ de Mme Maryse B..., demeurant ... de Cordon, 38490 Aoste, 7°/ de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50317

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

[Z] [B] et la société [1] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 2021, qui, pour escroquerie, a condamné le premier, à 2 000 euros

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300374

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

Pronier, conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M. [Y], de la SCP Ortscheidt, avocat de la caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle, l'avis de M.

Source officielle
CC

civ3

61372153cd580146773f2d3f

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Didier, rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ3

613720c4cd580146773ee39a

Cassation

18 mai 1988

18 mai 1988

Didier, rapporteur, M. Y..., Tarabeux, Vaissette, Chevreau, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, conseillers, MM.

Source officielle
CC

comm

61372387cd5801467740afdc

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Didier X..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire des époux A..., 2 / de M.

Source officielle
CC

soc

613721f6cd580146773f916a

Cassation

21 juillet 1993

21 juillet 1993

Didier, demeurant ... (Seinemaritime), 3°/ de M. Y... Lionel, demeurant ... au Havre (Seinemaritime), 4°/ de M. Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10870

Cassation

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Sur le rapport de Mme Ott, conseiller, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

613722adcd58014677400044

Cassation

25 juin 1996

25 juin 1996

Didier J..., demeurant Cedex 657, Linars, 16730 Fléac, 26°/ de M. Dominique K..., demeurant ..., 27°/ de M. Christophe N..., demeurant ..., 28°/ de M. P...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201336

Cassation

4 septembre 2014

4 septembre 2014

banque et propriétaire de l'immeuble, ce dont il résultait qu'ils n'avaient intérêt à présenter des objections et observations ni sur l'absence de convocation aux débats, ni sur la notification du cahier

Source officielle
CC

soc

613721d6cd580146773f7eae

Cassation

17 décembre 1992

17 décembre 1992

dont le siège est sis zone industrielle, à Condé-sur-Noireau (Calvados), aux droits de laquelle se trouve la société Bendix, en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1991 par la cour d'appel de Caen

Source officielle
CC

civ3

6137215acd580146773f30ec

Cassation

14 novembre 1990

14 novembre 1990

Jean-Marc Z..., demeurant à Ecouche (Orne), Batilly, 3°/ Mlle Marie-Noëlle Z..., demeurant à Argentan (Orne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1988 par la cour d'appel de Caen (1re chambre

Source officielle
CC

civ3

61372170cd580146773f3c1e

Cassation

4 juin 1991

4 juin 1991

Gilbert C..., demeurant ... rouge, Valognes (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1990 par la cour d'appel de Caen (3e chambre), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

61372174cd580146773f3e6f

Cassation

26 février 1991

26 février 1991

limitée "Société normande d'importation pour la plaisance" (SNIP), dont le siège est à Ouistreham (Calvados), port de Plaisance, en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1989 par la cour d'appel de Caen

Source officielle
CC

civ3

6137214fcd580146773f2b56

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

Chevreau, Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

61372102cd580146773f03ce

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

Vaissette, Chevreau, Didier, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, M. Garban, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

61372110cd580146773f0b1a

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

Chevreau, Didier, Cathala, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613720cbcd580146773ee75c

Cassation

2 décembre 1987

2 décembre 1987

Y..., D..., X..., Didier, Magnan, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ3

613720ddcd580146773ef0c6

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Paulot, Didier, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, Mme Cobert, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ3

6137212ccd580146773f1992

Cassation

3 mai 1990

3 mai 1990

anonyme Ateliers de Glos-Tolkit (ATG-Tolkit), dont le siège social est à Glos, Lisieux (Calvados), chemin des Moulins n° 11, en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1988 par la cour d'appel de Caen

Source officielle

Page 19 sur 67

← PrécédentSuivant →