crédibles ; que les présomptions qui pèsent à l'encontre de l'inculpé sont lourdes et se rapportent à des faits graves de participation à un trafic international de stupéfiants ayant porté sur cinq cents kilos

à un motif erroné mais surabondant dès lors que la cour d'appel a relevé que l'huissier de justice avait constaté que les menuiseries tant en cours de réalisation qu'achevées dépassaient les trente kilos

avérée ; que la cour d'appel a estimé que l'employeur faisait valoir de façon convaincante que la fonction de trancheur consistant à apporter une pièce entière de viande, embrochée, pesant plusieurs kilos

annulation n'est encourue de ce chef ; qu'il ressort de la lecture du procès-verbal coté D 168 que Laurent Z... dit avoir indiqué à la brigade des stupéfiants de Rouen que Tony X... et Grégory B... avaient 3 kilos

que René X... considérait avoir agi pour le bien de la société ; que l'exploitation des documents comptables et de transports recensait entre mars et octobre 1999, 22 expéditions représentant 340 kilos

UNE DATE (1964) ANTERIEURE A LA PERIODE NON COUVERTE PAR LA PRESCRIPTION (CF JUGEMENT CONFIRME) - N'IMPLIQUE NULLEMENT QUE LES FABRICANTS FRANCAIS D'EXTRAITS SOLUBLES EMPLOIERAIENT REELLEMENT 3,600 KILOS

permettant de " piquer " environ 35 veaux en moyenne ; - les résultats : la piqûre étant effectuée environ un mois avant l'envoi à l'abattoir et permettant une prise de poids de l'animal d'environ 4 à 5 kilos

[S] [T] au cours de l'été 2006, une quantité de 200 kilos de cannabis avait été conditionnée en vue de son transport vers la France ; que M.

Après étude de poste, un nouvel avis était émis par le médecin du travail le 13 juillet 2006, préconisant le port de charge à limiter à une dizaine de kilos pour manutentionnaire, réparateur, trieur et

) et avait versé aux débats des documents médicaux (productions n°23, 27 et 28) dont il ressortait qu'il était « en grande souffrance », présentait des « idées noires, sommeil 4-5 heures, perte de 6 kilos

contestait dans ses conclusions avoir eu connaissance du nombre de colis contenus dans le conteneur et précisait qu'en conséquence le calcul du préjudice devait s'effectuer en fonction du nombre de kilos

Pas de port de charges lourdes supérieures à 20 kilos sans moyen mécanisé (camion-grue), pas d'efforts violents" ; que le médecin du travail a refusé de procéder au second examen médical qui lui était

l'employeur dans la mesure où la faute de celui-ci cesse d'être déterminante, qu'en la cause, en opérant sa descente par l'extérieur de l'échafaudage tout en tenant dans une main une charge de près de trois kilos

attaqué que, le 15 février 1989, Daniel X..., employé par la SA Manoir Industries, dont Jean de Y... était le président-directeur général, et qui était occupé à l'ébarbage d'une pièce métallique de 1 200 kilos

que la lettre de licenciement comportait deux motifs, dont l'un tenait au fait que le salarié avait été déclaré apte à un poste n'exigeant pas de manutention de charges supérieures à une quinzaine de kilos

l'autorité de l'intéressée ; que Monsieur A..., qui témoigne en faveur de la salariée, évoque seulement le port par Madame X... de plis déposés en ambassade n'ayant pu, par nature, dépasser le poids de 5 kilos

S... soutient qu'il fut obligé d'aider les ouvriers à charger dans un camion une scie pesant entre 300 et 400 kilos, cet effort provoquant un oedème de son genou droit et une distorsion des ligaments,

septembre 1994 dans une commune de l'Ardèche, où il exerce ses fonctions de vicaire ; Que, selon les plaignants, X... aurait, courant avril et mai 1994 notamment, alors qu'il exerçait son activité à Kigali

la société Baudin était en possession des plans définitifs lors de la conclusion du contrat et à même d'apprécier l'importance du tonnage nécessaire ; qu'il relève encore que le prix convenu était au kilo

la disposition du vendeur de l'ensemble de la livraison du 3 septembre 1980, ni à plus forte raison la remise en question de la totalité de la commande, et qu'enfin, la présence de nitrures dans huit kilos