Lahcen X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1992 par la cour d'appel de Besançon (Chambre sociale), au profit de la société Garage Cuynet, société à responsabilité limitée

Lahcen X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 novembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section industrie), au profit : 1°/ de la société E.G.B.T.P., dont le siège est

Lahcen El Hossayni, défendeurs à la cassation ; La demanderesse au pourvoi n° Y 01-11.663 invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse

d'appel de Paris (18e Chambre, Section A), au profit : 1°/ de la société Estée Lauder, société en nom collectif, dont le siège social est ..., 2°/ de la société Estée Lauder suisse Estée Lauder AG Lachen

SPAEF a signalé trois sortes d'irrégularités : le rehaussement fictif des stocks lors du bilan du 31 décembre 1976, la disparition de 548 m3 de bois tropicaux et de 230 m3 de bois de pays et les graves lacunes

X..., actionnaire majoritaire de la société Holding Lancey Investissement, avait donné mandat de rechercher des acquéreurs pour les titres de cette société et de l'assister dans les négociations avec ceux-ci

apos;avoir dit le licenciement de Monsieur [U] justifié par une faute grave et d'avoir débouté Monsieur [U] de l'ensemble de ses demandes et de l'avoir condamné à payer à la société Labrenne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société De Lage Landen Factors, société anonyme

[R] [J] a toujours reconnu avoir fait usage à une reprise du lanceur de balles de défense dont il était seul muni ; qu'il doit être admis qu'il est l'auteur des blessures subies par M.

(LAHCENE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE SAONE-ET-LOIRE, EN DATE DU 20 AVRIL 1964, QUI LES A CONDAMNES POUR TENTATIVE DE VOL ET, EN OUTRE, Y...

20 JUILLET 1972, DENATURATION DES DOCUMENTS DE LA CAUSE, VIOLATION DES DROITS DE LA DEFENSE, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS, CONTRADICTION ET DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LAHCENE

Lahcen, demeurant ... à L'Hay-Les-Roses (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1987 par la cour d'appel de Paris (17e chambre B), au profit : 1°) de la MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Lahcen X..., demeurant à Draveil (Essonne), ..., ci-devant, et actuellement à Ris-Orangis (Essonne)

Lahcène, CT Abou X...

Lahcène X..., demeurant ... à Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section B), au profit de la Caisse primaire

Lahcen X..., demeurant ...

Lahcen X..., demeurant ... (19ème), en cassation d'une décision rendue le 25 octobre 1989 par la commission nationale technique, au profit de la Caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France (

Lahcen Y..., demeurant à Saint-Quentin (Aisne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1991 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Euro Deal, dont le

Lahcen X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1995 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de la société Novoferm France, société anonyme, dont le siège est ..

Lancine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 26 décembre 1988 qui, pour infraction à la législation sur les étrangers, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement, a ordonné