Richard Antony, Marc et Bruno B... font à cette occasion leurs premiers pas de saltimbanques.

Pierre X..., même fraîchement arrivé à son poste à la date des faits, n'ignorait pas que cet engin destiné au creusement des galeries était également utilisé pour procéder au réalignement des cintres mal

Sur les sanctions disciplinaires antérieures au licenciement : Monsieur X... a fait l'objet d'un avertissement le 3 mars 2003 et de trois mises à pied les 18 novembre 2003, 24 mai 2004 et 24 août 2004.

Aragon-Brunet, conseiller référendaire, M. X..., Mme Ridé, conseillers, M.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ALIMENT NATUREL, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Dole (Jura), route de Gray, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai

Roland Z..., demeurant ..., Le Perreux-sur-Marne (Val-de-Marne), 4°/ de M. Marcel A..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 5°/ de M.

Bruno X..., demeurant ..., 2°/ de M.

Bruno, contre le jugement du tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, du 19 mars 1993, qui, après sa condamnation sur l'action publique pour blessures involontaires, a prononcé sur les

Aragon-Brunet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Guermann, Saintoyant, Zakine, Ferrieu, Monboisse, Mme Ride, MM. Carmet, Merlin, conseillers, Mme Blohorn-Brenneur, MM.

; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 30 mars 1994, où étaient présents : M.

; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 30 mars 1994, où étaient présents : M.

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1985 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale), au profit de la société VIAGER IMMOBILIER, dont le siège social est ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Transports Bruno Robert et Bruno Robert entrepôts du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé

X..., demeurant à Granges Les Valence (Ardèche), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 22 mars 1989, où étaient présents : M.

.., locataire commercial d'un fonds appartenant à Marc Z... suivant bail intervenu le 27 avril 2000 et renouvelé le 1er mai 2009 entre X...

Bruno X.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 23 mars 2017.

MAJORATION DE SA RENTE D'ACCIDENT DU TRAVAIL POUR FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR, ALORS, D'UNE PART, QU'IL RESULTE DES PROPRES CONSTATATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE REFUS DE CONCILIER N'A ETE OPPOSE PAR BRUNET

Bernard Brunet X..., domicilié [...] , agissant en qualité de mandataire judiciaire de la société Someco, contre l'arrêt rendu le 9 mai 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans

Aragon-Brunet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Guermann, Saintoyant, Waquet, Ferrieu, Monboisse, Mme Ridé, MM. Merlin, Desjardins, conseillers, Mlle Sant, Mme Blohorn-Brenneur, M.

Bruno X... fait grief à l'arrêt de déclarer recevable la demande de M.