Ravit, 47 / Mme YB... Ravit, demeurant ensemble à Lyon (4e) (Rhône), 2, quai J. XP..., 48 / M.

LES DEUX MOYENS DOIVENT ETRE REJETES ; ET ATTENDU QUE L'ARRET EST REGULIER EN LA FORME ; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M ROLLAND RAPPORTEUR : M CENAC AVOCAT GENERAL : M BOUCHERON AVOCATS : MM RAVEL

CIVILES ENVERS LE COMITE NATIONAL DE DEFENSE CONTRE L'ALCOOLISME ; DIT N'Y AVOIR LIEU A RENVOI PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M MAZARD - AVOCAT GENERAL : M RELIQUET - AVOCATS : MM ROUVIERE, RAVEL

conservant une telle valeur, et dans une telle quantité ; qu'un examen attentif des livres de police des prévenus révèle, outre le caractère incomplet des mentions d'identification des vendeurs, la rareté

complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que les gendarmes sont intervenus le 16 août 2014, sur les lieux d'un rassemblement de type rave

déterminer par des motifs hypothétiques, la cour d'appel a estimé souverainement que l'absence de facteur de risque personnel et familial et d'éventuelles autres causes de la maladie chez Mme X..., la rareté

D'OU IL SUIT QUE LE MOYEN DOIT ETRE ECARTE; ET ATTENDU QUE L'ARRET EST REGULIER EN LA FORME REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M COMTE - RAPPORTEUR : M CALENGE - AVOCAT GENERAL : M TOUREN - AVOCATS : MM RAVEL

. a. le 14 mai 2009, elle a attendu le 17 mai 2010 pour faire délivrer à la société ECR et à Maître Frédéric X..., ès qualités, une assignation à comparaître devant la section civile du Tribunal de Ravenne

MOYEN NE SAURAIT ETRE ACCUEILLI; ET ATTENDU QUE L'ARRET EST REGULIER EN LA FORME; REJETTE LES POURVOIS PRESIDENT : M COMTE - RAPPORTEUR : M GAGNE - AVOCAT GENERAL : M BOUCHERON - AVOCATS : MM RAVEL

Moselle La Maxe, Val Bréon, Cagnes Nice, Vélizy Petit Clamart, Lorraine La Maxe, Le Grand But, Saint Herblain Atlantis, du Champ du pont, Franconville Clos Bertin, Montpellier Odysseum, Marseille La Ravelle

SUIT QUE LE MOYEN NE PEUT ETRE ACCUEILLI; ET ATTENDU QUE L'ARRET EST REGULIER EN LA FORME; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M COMTE RAPPORTEUR : M CHAPAR AVOCAT GENERAL : M BOUCHERON AVOCATS: MM RAVEL

l'acquéreur à une condition résolutoire, soit de se référer à d'autres méthodes de détermination de la valeur du bien qui tiennent compte de la stipulation d'un réméré ; qu'en décidant, à l'inverse, que la rareté

DE LA CASSATION PRONONCEE, RENVOIE LA CAUSE ET LES PARTIES, EN L'ETAT, DEVANT LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M COSTA - AVOCAT GENERAL : M TOUREN - AVOCATS : MM RAVEL

retour ; qu'il est par conséquent inexact comme le fait l'employeur de prétendre qu'elle peut vaquer librement à ses occupations dès lors qu'elle est contrainte de prendre ce vol, compte tenu de la rareté

accident matériel, assurer le remplacement du responsable atelier de maintenance finition lors de ses absences, être venu faire un essai samedi matin pour mesurer la température mini du collage des ramettes

n'y a pas lieu d'écarter des débats les conclusions du commissaire du gouvernement et les références qu'il invoque » ; ET AUX MOTIFS QUE « Le commissaire du gouvernement est fondé, compte tenu de la rareté

n'y a pas lieu d'écarter des débats les conclusions du commissaire du gouvernement et les références qu'il invoque » ; ET AUX MOTIFS QUE « Le commissaire du gouvernement est fondé, compte tenu de la rareté

original n'ayant aucun rapport avec des ventes d'objets usuels ou utilitaires ; qu'indépendamment de l'utilisation première de ces sculptures, leur originalité tient à leur beauté artistique et à leur rareté