Emile X..., demeurant "Les Caves Simonneau" à Beaumont-en-Veron (Indre-et-Loire), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE : - de M.

une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que Jacky C..., né le 14 avril 1956 à Pithiviers (45), est le fils de André C...et de Simone

Emile X..., demeurant à Beaumont en Veron (Indre-et-Loire), Les Caves Simonneau, en cassation d'un jugement n° 307/88 rendu le 4 octobre 1988 par le tribunal d'instance de Chinon, au profit de M. le

Il n'avait pas besoin d'être violent, il avait son statut de président » ; « Pour "suivre" les facs dont ils ont la responsabilité, les membres du bureau national sillonnent la France.

procédures fiscales ; " aux motifs que les pièces produites à l'appui de la requête ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de l'ordonnance ; que Simone

d'un arrêt du 9 octobre 1990 (n° 90-84505) que la chambre criminelle a retenu que "s'il est vrai que le procès-verbal du 20 octobre 1989 (D 3302), établi à l'occasion de la présentation de scellés à Simone

pas été rédigés par lui ou son épouse, qu'ils portent une mention de valeur contraire à la pratique, et que cette valeur ne correspond pas au prix de vente des tapis ; de tout cela et quand bien même Simon

Simon, ne constatant pas que le salarié justifiait de tels conseils, n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations et a violé l'article 1356 du Code civil que les articles L. 122-6

Simone, adjointe au maire de Bordeaux, qui aurait été l'auteur d'un appel téléphonique auprès du juge d'instruction qui pourrait être à l'origine de la décision de réaliser la perquisition, n'a pas permis

De nouveaux devis seront demandés : mise à jour pour Simonato, devis complets pour Barletta et Bruno.

contrefaçon par représentation d'une oeuvre de l'esprit au mépris des droits de l'auteur, en faisant valoir que son expertise, à la demande de Marie-Madeleine A..., déclarant agir pour le compte de Simon

demande d'un représentant de l'association et d'avoir apporté, par sa participation, une aide bénévole pour assurer le succès de la manifestation ; il résulte des attestations versées (LAURY, MUNOZ, SIMONNET

privé sa décision de base légale au regard de l'article 2 de la loi du 25 janvier 1985 ; et alors, d'autre part, qu'à supposer que la conclusion du nouveau bail entre la société Confort et la régie Simonneau

professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur les pourvois formés par : FLORES Hortense, épouse Le PLAN, NIER Léa, épouse SIMONETTI

confirmer la décision rendue par le conseil de discipline du ressort de la cour d'appel de Poitiers, l'arrêt mentionne que le conseil de l'ordre des avocats de Poitiers, était « représenté par Me Didier Simonet

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

de article 1382 du Code civil, des articles 2, 3 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a condamné Kazim X... à verser à Paul et Simone

. : qu'ainsi, Rosalie Y..., Mylène Z..., Jacqueline A..., Rose B... et Jean-Simon C... ont confirmé que les signatures apposées au pied de chacun des actes médecins délivrés après consultation de Marc